optique et vision

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149 documents pour optique et vision

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Dans cette optique, un succès durable de l'OSCE contribuerait à la ... recherchant les compromis permis par une vision à long terme. Quant à la Suisse, afin d'assurer ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 9C 624/2010 de IIe Cour de Droit Social, 6 avril 2011
...�tat de santé, y compris les problèmes de vision, n'avait dans ces conditions pas eu autant d'impor... à nouveau, manifestement, dans une optique de choix de vie. Par la suite, comme l'avaient rel...
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de navigation en dehors du champ de vision prévu à l'al. 1. . 5 Les bandes anti-ébloui... des signaux au moyen de l'avertisseur optique; . h. des feux clignotants avertisseurs destinés ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de navigation en dehors du champ de vision prévu à l'al. 1. . 5 Les bandes anti-ébloui... des signaux au moyen de l'avertisseur optique; . h. des feux clignotants avertisseurs destinés ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de navigation en dehors du champ de vision prévu à l'al. 1. . 5 Les bandes anti-ébloui... des signaux au moyen de l'avertisseur optique; . h. des feux clignotants avertisseurs destinés ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 299/2011 de Tribunal Fédéral, 1 septembre 2011
... de la peine à s'adapter rapidement de la vision directe à celle fournie par le miroir. Il fausse ...Les spécificités de ce palliatif optique rendent ainsi largement hasardeuse toute apprécia...
- Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement
... question «dans quelles zones de Suisse (vision générale) et dans quelles parties d'une région .... Vision rapprochée . Dans l'optique de la vision rapprochée, il faut tenir compte du ...
- Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
- Seccion Unica
- Arrêt nº 8C 767/2009 de Ire Cour de Droit Social, 3 août 2010
... plaintes de l'assurée relatives à une vision altérée des couleurs à l'?il droit (rapport du ... sont dus à une contusion du nerf optique résultant d'un traumatisme facial direct lors de ...
- Arrêt nº 4A 488/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 21 janvier 2011
... à tenter de faire prévaloir sa propre vision des faits sur celle de la cour cantonale, sans dé... d'emploi, c'est encore une fois dans l'optique d'en trouver un moins précaire et à de meilleure...
- Ordonnance de l'OVF sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)
... calibrés affichant dans le champ de vision de l'opérateur l'intensité et la tension ef... mis à part, d'un signal acoustique ou optique avertissant l'opérateur du moment où le courant ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique

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