opep 24 octobre

• Arrêt nº 2P.228/2004 de IIe Cour de Droit Public, 10 mars 2005

... de l'enseignement professionnel (ci-après: OPEP/VS). L'art. 10 OPEP/VS, qui répartit les maîtres...2 de la loi fédérale du 6 octobre 1995 sur les hautes écoles spécialisées (LHES; ... l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich du 24 mars 1998 concernant l'admission dans les filière...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Ainsi, entre le début avril et la mi-octobre, le billet vert a perdu, en termes nominaux, envir... 2002 (janvier - octobre) . 13.5 . OPEP (2.6) . -14.5 . 8.7 . 13.9 . -2.1 . Autres PV... 30.0 . 20.8 . 19.2 . 19.0 . 25.6 . 24.2 . 15.2 . 18.9 . 21.6 . 13.0 . 15.1 . Indica...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... situerait dans une fourchette de 140 000 à 240 000 personnes par année. Si l'on y ajoute les mig... est remonté à environ 1,18 au début d'octobre, ce qui représente une appréciation de quelque 2... -15.3 . -8.7 . 13.7 . OPEP (3.0). -8.1 . Autres PVD (3.9). -2.5 . -16 -12 -...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Message concernant une Convention de double imposition avec la République islamique d'Iran

... le revenu et sur la fortune signée le 27 octobre 2002 avec la République islamique d'Iran, en vous...Il participe également à l'OPEP et à l'OCI. Les relations économiques entre la S...Art. 24 Non-discrimination. La clause de non-discriminatio...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... ses Etats membres, puis approuvés le 8 octobre par les Chambres fédérales. Au centre des relati... à un régime de transit commun (RS 0.631.242.04) ont été modifiées par la décision n o 1/9...OPEP Organisation des pays exportateurs de pétrole. OS...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...tifs sont de 24 et 64 %. Plus de 12 % du total des exportations su...D'ici au 1er octobre 2001, dix points d'appui à l'exportation auront �...Quant aux ventes aux pays de l'OPEP, elles ont profité de la hausse des revenus du p�...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...1 et 2, de la loi fédérale du 9 octobre 1986 sur le tarif des douanes (RS 632.10) et l'art...Vers les seuls Etats de l'OPEP, les exportations ont augmenté de 2,7 milliards d...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...En octobre, les Chambres fédérales se sont prononcées en f...OPEP Organisation des pays exportateurs de pétrole . O...application des accords avec l'UE (règle des 24 heures) . Exemple: . mise en oeuvre des mesures en...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

...OPEP Organisation des pays exportateurs de pétrole . M... UE-Inde qui s'est tenu à Helsinki en octobre 2006, les deux parties ont décidé d'ouvrir des n...'Europe de l'Est, qui avait été approuvée le 24 mars par le Parlement. Cette loi constitue not...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... 19 mai à Bruxelles, puis signées le 26 octobre à Luxembourg. Le 26 octobre a également été si...Le 24 septembre, le Conseil fédéral a approuvé et sou...OPEP Organisation des pays exportateurs de pétrole . O...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica