omedv

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV) (RS 812.212.27) . Echanges de produits agricoles....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

... 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV)6. Sur la base des concentrations maximales ou des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 7 septembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la sécurité des produits (OSPro)

... 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV)33 . Art. 21, al. 3 . 3 Sont réservées les con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

... sur les médicaments vétérinaires (OMédV) 8 . . Art. 3 Pharmacopées . Sont considérées c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance