olives noires

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11 documents pour olives noires

- Accordo tra la Confederazione Svizzera e l'Unione europea relativo alla protezione delle denominazioni di origine e delle indicazioni geografiche dei prodotti agricoli e alimentari recante modifica dell'Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli
... Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence . DOPP 16 . Olives noires de la Vallée des Baux de Provence . DOP 16 . Com...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 22 novembre 2011
- Singoli
- Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Union zum Schutz von Ursprungsbezeichnungen und geografischen Angaben für Agrarerzeugnisse und Lebensmittel, zur Änderung des Abkommens zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen
...16 Olive de Nice g.U. 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence. Olivves noires de la Vallée des . Baux de Provence . g.g.A. 12 ....
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 47, 22 novembre 2011
- Einzig
- Accord entre la Confédération suisse et l'Union Européenne relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques pour les produits agricoles et les denrées alimentaires, modifiant l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles
... Cévennes DOP 16 Olive de Nice DOP 16 Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence . DOP...Olives noires de la Vallée des Baux de Provence . DOP 16 . Oli...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique

- Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats membres de l'UE et de l'AELE (Ordonnance sur le libre-échange 1)
...contingent . contingent . champignons . olives noires . 9010 . contingent . contingent . ails non...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
- Unique
- Ordonnance
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
... - des huiles extraites des résidus d'olives à l'aide de produits. chimiques, pour usages ... ex 20 00 - - olives noires 3.- exempt 0713. Légumes à cosse secs, écossés...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table . 2253 . Remarques . annexe du règlement...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseilles (rouges, blanche...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table . 2253 . Remarques . annexe du règlement...(rouges, blanches ou noires-cassis). " 0154030 groseilles (rouges, blanche...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- 28-12-2004-5319
...: champignons = exempt [10] ex 0711.2000: noires = exempt [11] ex 0712.9081/9089: aulx non mélang....0091/0099: huiles extraites des résidus d'olives à l'aide de produits chimiques, pour usages techn...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 51, 28 décembre 2004
- Singoli
- Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec l'AELE et la CE (Ordonnance sur le libre-échange)
...: champignons = exempt [10] ex 0711.2000: noires = exempt [11] ex 0712.9081/9089: aulx non mélang....0091/0099: huiles extraites des résidus d'olives à l'aide de produits chimiques, pour usages techn...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
- Unique
- Ordonnance
- Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes
...[10] champignons . [11] noires . [12] maïs doux . [14] aulx non mélangés . ... [21] huiles extraites des résidus d'olives à l'aide de produits chimiques, pour usages techn...
- Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
- Seccion Unica

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