oiseaux si tous les ans

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... pour alimenter des carnivores et des oiseaux charognards détenus par l'homme, pour autant qu'i...b. qu2019à tous les stades de la production, jusqu'au moment de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...'Administration fédérale des douanes et à tous les vétérinaires cantonaux. Les données relat...b. la mise à mort et l'élimination des oiseaux cliniquement atteints ou chez lesquels l'agent inf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 408/2008 de Ire Cour de Droit Public, 16 juillet 2009

Regeste Art. 14 und 33 RPG; Rechtsnatur einer "Verordnung" des Staatsrates des Kantons Freiburg. Rechtsnatur des Nutzungsplanes (E. 2.1). Angesichts der darin enthaltenen (ausreichend präzisen und detaillierten) Anordnungen, ist die angefochtene "Verordnung" materiell gleich zu behandeln wie ein Nutzungsplan; demzufolge unterliegt sie den Rechtsschutzanforderungen von Art. 33 RPG (E. 2.2). **************************************** Regeste Art. 14 et 33 LAT; nature juridique d'une ordonnance du Conseil d'Etat du canton de Fribourg. Nature juridique du plan d'affectation (consid. 2.1). Sur le vu des mesures suffisamment précises et détaillées qu'elle contient, l'ordonnance litigieuse doit être assimilée matériellement à un plan d'affectation et partant, être soumise aux exigences de prote...

... Association suisse pour la protection des oiseaux (ASPO) et consorts contre Conseil d'Etat du canton...WWF Suisse,. 5. WWF Fribourg,. recourants,. tous représentés par Me Raphaël Dallèves, avocat,. ...

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... d'importance nationale, les réserves d'oiseaux d'eau et d'oiseaux migrateurs d'importance interna...Corégones (tous les taxa) Coregonus spp. Spécifique à chaque lac...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... du Conseil des Etats, qui demandait que tous les rapports périodiques concernant la politique ... invertébrés, amphibiens, reptiles, oiseaux menacés. . 3.7 Centre Nord-Sud. Le Centre europé...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... caractéristiques particulières alors que tous les aliments comparables pour animaux possèdent l... positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d'ornement; . d. répondre aux besoins nutritionne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

.... 2 Le DFE les fixe en règle générale tous les trois mois, en veillant à ce que les prix du ...(en tonnes) . [1] [1] [1]. 09 0152ufs d'oiseaux, en coquille, dont: 33 735 09.1 0152ufs de consomm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...e. la recherche et la mise à mort de tous les descendants directs de mères contaminées; . ...w. volaille: oiseaux de l'ordre des galliformes (Galliformes), des ans�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

...'animaux autres que les mammifères et les oiseaux. . 2 Elle n'est pas applicable aux abattages pou...b. tous les délais d'attente suivant un éventuel traitem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...b. animaux sauvages: tous les vertébrés, à l'exception des animaux domest...Protection des animaux. O . Enclos pour oiseaux . Manchots de petite taille et manchot d'Adélie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
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• Ordonnance