oiseaux du monde

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... à l'expérience acquise ailleurs dans le monde. . 6341 . Conservation des oiseaux d'eaux migrateu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.317/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 20 février 2004

... et la protection des mammifères et oiseaux sauvages du 20 juin 1986 (ci-après: LChP), B.____... qui participent à l'élevage dans le monde entier. Chaque année, elle choisit, parmi les ois...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... invertébrés, amphibiens, reptiles, oiseaux menacés. . 3.7 Centre Nord-Sud. Le Centre europé...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...w. volaille: oiseaux de l'ordre des galliformes (Galliformes), des ans�...e ter . camélidés du Nouveau-Monde 8000.2013 . i. ruche 170.2013 . k. poissons de c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des principes applicables partout dans le monde. . Evaluation globale: En comparaison avec un peti... des ongulés, des carnivores, des oiseaux migrateurs, mais également d'autres mammifères e...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde. Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix a...Oiseaux. Anseriformes . A nas chlorotis . Aves . Anatida...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde. Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix a...Anseriformes . Sirènes. Oiseaux. Annexe I . Sirenia . Aves . Anatidae . D. RO 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... le respect de l'environnement dans le monde entier. Le Protocole de Montréal de septembre 198... - à l'exception des mammifères, des oiseaux et des poissons - ont été recensées. Or nombre ...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accroissement des crises et des r..., invertébrés, amphibiens, reptiles, oiseaux menacés) et ceux sur la Stratégie européenne su...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... construction du télescope le plus grand au monde (VLT, Very Large Telescope) devrait être achevée... particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau (Ramsar); FF du 19 juin 1975 (RS 0.451.45);....

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica