oiec

• Ordonnance sur la construction et l'exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

... électriques des chemins de fer (OIEC)11 est abrogée. . II . Les ordonnances ci-après ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation d'animaux de l'espèce chevaline (Ordonnance sur l'importation de chevaux, OICh)

... des animaux de l'espèce chevaline2 (OIEC). 2Seront considérés comme marchés reconnus au ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)

... électriques des chemins de fer (OIEC)20 . 2013 les dispositions d'exécution des ac...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... électriques des chemins de fer (OIEC; RS 734.42) s'applique à la construction, l'explo...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
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• Ordonnance sur la procédure d'approbation des plans pour les installations ferroviaires (OPAPIF)

... électriques des chemins de fer (OIEC)6:. Art. 2, let. g. Sauf dispositions contraires d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 28 mars 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

...�gales nationales (notamment LCdF, DE-OCF, DE-OIEC) pour combler les lacunes. De plus, l'intégralit�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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