offre d emploi monaco

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

...Moldova 16 juillet 2001 16 janvier 2002 Monaco 12 août 1997 3 décembre 1998 Nauru 12 novembre ... partielle, la capture ou la neutralisation offre en l'occurrence un avantage militaire précis. . 7...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... Confédération sera appelée à financer l'offre de base des PC, alors que les cantons assumeront d... de la mer Méditerranée (CIESM), Monaco. Montants. 1985 1990 1995 1997. 201.3600.304 à pa...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... en application de la présente partie, offre aux autres Etats, selon qu'il convient, des possib... Moldova* 6 février 2007 A 8 mars 2007 Monaco 20 mars 1996 19 avril 1996 Mongolie 13 août 1996 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... le Liechtenstein, la France, la Slovénie, Monaco, la Suisse, l'Italie ainsi que la Communauté euro... pas membre de l'UE, la Convention alpine offre une opportunité bienvenue d'exercer une influence...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...Cette solution est conforme à l'offre suisse et reconnaît en particulier l'équivalence... Etats tiers, à savoir la Suisse, Andorre, Monaco, le Liechtenstein, Saint-Marin et les Etats-Unis, ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... les autres Parties et points de vue, et offre la possibilité de développer une vue plus compl�..., le Mexique, la Principauté de Monaco et la République de Corée. Ce groupe permet à l...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

... Moldova* 16 septembre 2005 16 octobre 2005 Monaco 5 juin 2001 25 décembre 2003 Monténégro 23 oc...'une situation de vulnérabilité, ou par l'offre ou l'acceptation de paiements ou d'avantages pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2004

.... Monaco a adhéré au Conseil de l'Europe le 5 octobre 200...Le présent rapport offre un aperçu des activités de la Suisse dans les no...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement durable

... la Principauté de Monaco,. la République de Slovénie,. la Confédérati...a) mesures visant à fournir une offre d'emploi satisfaisante à la population locale et ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine du tourisme

... la Principauté de Monaco,. la République de Slovénie,. la Confédérati... autonomes et d'une multitude d'offres touristiques qui, loin de céder la place à une u...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica