Offre d emploi

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

..., à titre onéreux ou gratuit; la première offre de ces installations, véhicules ou appareils est ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 490/2010 de Ire Cour de Droit Social, 23 février 2011

... n'a au demeurant jamais répondu à aucune offre d'emploi mais s'est contenté de faire du porte à...

• Règlement de la Commission de la caisse PUBLICA relatif au personnel de la Caisse fédérale de pensions PUBLICA (Règlement sur le personnel de PUBLICA)

... dont ils ont reçu ou accepté une offre d'emploi actuelle; ou . b. une partie représenté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 8C 192/2010 de Ire Cour de Droit Social, 29 novembre 2010

... d'activité de 80 %, comme prévu dans l'offre d'emploi de l'Université du 1er octobre 2008 et r...

• Instructions du Conseil fédéral concernant la promotion du plurilinguisme dans l'administration fédérale

... chaque support médiatique publiant des offres d'emploi. 812 Des exigences linguistiques spécifi...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 908/2010 de IIe Cour de Droit Public, 7 avril 2011

... novembre 2006, pour transport, détention, offre ou cession, acquisition et emploi non autorisés d...

• Arrêt nº 4C.91/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 23 mai 2005

...Une offre d'emploi pour le responsable de cette unité a ét...

• Ordonnance sur le personnel de la Confédération (OPers)

... LPers, dont ils ont reçu ou accepté une offre d'emploi actuelle, ou . b. une partie représenté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5P.39/2007 de IIe Cour de Droit Civil, 14 mai 2007

... à exercer comme indépendant; cette offre ne s'était toutefois pas concrétisée. L'autorit...

• Arrêt nº 4A 126/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 12 juin 2009

...A.________ a décliné une offre d'emploi de Y.________ SA relative à la direction...