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Législation
Feuille Fédérale, 08 Avril 2003
Seccion Unica
86902 Assistante en médecine vétérinaire/Assistant en médecine ...... médecine vétérinaire/ Assistant en médecine vétérinaire d'apprentissage et d'examen de fin ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 04 Juillet 2006
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEVET)
Unique
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEVET) Modification ...... concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF) Préambule ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Juin 2007
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF)
Unique
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF) ......importés 1, de l'ordonnance du 18 avril 2007 sur la conservation des espèces2 par le Service vétérinaire de frontière et par les organes de contrôle ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Septembre 2008
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF)
Unique
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF) ......, Corina Casanova perçus par l'Office vétérinaire fédéral RO 2008 1. RS 916.472 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 18 Juin 2002
Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEVET)
Unique
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Législation
Feuille Fédérale, 13 Octobre 2009
Seccion Unica
Audit de gestion Office vétérinaire fédéral Rapport du Contrôle ...... politique et de la gestion opérationnelle de l'Office vétérinaire fédéral (OVF). Il a été ...... L'éventail d'instruments de gestion, allégé et bien en place au sein de l'office, comprend les principaux éléments du cycle de ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Novembre 2004
Unique
Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire du 21 octobre 2004 Le Département ...... 1 1 La présente ordonnance régit le modèle spécial d'enseignement et d'examens (modèle) du cursus commun de cinq ans en médecine vétérinaire (cursus Vetsuisse) que proposent les ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 06 Mars 2007
Unique
Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le Service vétérinaire public du 24 janvier 2007 Le Conseil ...... personnes suivantes travaillant dans le Service vétérinaire public: a. les vétérinaires cantonaux; b. ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 30 Novembre 1999
Unique
Ordonnance concernant l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens à la Faculté de médecine vétérinaire de l'Université de Berne du 1er novembre ......PMéd)1, arrête: Section 1 Dispositions générales 1 Objet La présente ordonnance régit le modèle spécial d'enseignement et d'examens (modèle) à la Faculté de médecine vétérinaire de l'Université de Berne (faculté). Art. 2 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 11 Septembre 2007
Unique
Ordonnance du DFI concernant l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire Modification du 30 août 2007 Le ...... spécial d'enseignement et d'examens en médecine vétérinaire1 est modifiée comme suit: Art. 7, let. c et ...
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