ocde pays

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran...3.2.3 OCDE 1062 . 3.2.4 Organisation mondiale du commerce (O...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

... Décision C(2001)107/FINAL du Conseil de l'OCDE du 14 juin 2001 concernant la révision de la Dé... de Bâle n'est autorisée que vers des pays: . a. qui sont membres de l'OCDE ou de la CE, et ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...Dans les pays de l'OCDE, la conjoncture toujours vigoureuse des ...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... à l'origine des problèmes mondiaux, les pays industrialisés ont une part de responsabilité im... - en collaboration avec les pays de l'OCDE, les pays dits BRIC (Brésil, Russie, Inde, Chine)...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Dans la zone OCDE, la croissance de l'économie s'est accélérée �..., pour 2001, à ce que la croissance des pays de l'OCDE retourne à un taux quelque peu plus mod...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... vision sousjacente aux recommandations de l'OCDE pour les installations neutroniques de grande tail... formelle de s'y engager sera prise par les Pays partenaires. . Sur la base des conclusions de l'E...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... mise en oeuvre de la stratégie relative aux pays du BRIC définie dans le rapport 2006. Bien qu'auc... économiques multilatérales, l'OCDE, en tant que plate-forme pour les économies les p...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

...) 2 , vu la Décision C(2001)107/FINAL de l'OCDE du 14 juin 2001 concernant la révision de la Déc...les mouvements de déchets spéciaux entre pays tiers, dans la mesure où une entreprise suisse or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 23 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... à 825 US$ selon la classification de l'OCDE). . Pour s'attaquer au nombre croissant de problè...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... à l'exportation entre la Suisse et les Pays-Bas ainsi qu'entre la Suisse et la Pologne (ch. 8..... Le Conseil de l'OCDE a traité en priorité le financement des système...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica