ocde france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.2.3 OCDE 1062 . 3.2.4 Organisation mondiale du commerce (O..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse

... Laue 2013 Paul Langevin, ILL, Grenoble, France représenté par son Directeur, le Prof. Richard W...�nergie) pour la France tel que publié par l'OCDE dans ses «Indicateurs économiques principaux» s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'approbation d'une convention entre la Suisse et les Pays-Bas contre les doubles impositions

... l'adapter sur le Modèle de convention de l'OCDE. Les autorités compétentes décidèrent donc d'u...26 du Modèle de convention OCDE à la France ou à la Grande Bretagne par exemple. . La décisi...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire 'pour und impôt sur les gains en capital'

...'impôt sur les gains en capital au sein de l'OCDE;. - la perception d'un impôt sur les gains ... potentiel qu'en Grande-Bretagne ou en France, savoir 0,4 % des recettes fiscales, la Confédér...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du nouvel avenant à la convention contre les doubles impositions avec la France

... que sur le plan multilatéral au sein de l'OCDE. Ces développements de la politique suisse en mat...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... vision sousjacente aux recommandations de l'OCDE pour les installations neutroniques de grande tail...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales (avec annexe)

... et de développement économiques (OCDE) le 23 mai 1997, C(97)123/FINAL, qui, entre autres...Etats Unis Allemagne. Japon. France Royaume Uni. Italie. Canada. Corée (1). Pays B...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 1999
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 6 mars 2009 concernant l'approbation du nouvel avenant à la convention contre les doubles impositions avec la France

...26 du Modèle de convention fiscale de l'OCDE n'étaient pas reprises dans cet avenant, conform�...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... 1 A propos de la pratique actuelle, cf. OCDE 2008, Robinson 2007 et Schmidt 2008. . dans lequel...�veloppés par des pays voisins (Allemagne, France et Autriche) et par la Grande-Bretagne, les Pays-B...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... vision sousjacente aux recommandations de l'OCDE pour les installations neutroniques de grande tail...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique