ocde definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.2.3 OCDE 1062 . 3.2.4 Organisation mondiale du commerce (O... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant une nouvelle convention de double imposition avec l'Afrique du Sud

... est l'un des quelques pays non membres de l'OCDE qui a exprimé sa position sur l'élimination de l...5). . Art. 3 Définitions générales . Une définition plus détaillée de ...

• Feuille Fédérale num. 40, 2 octobre 2007
• Seccion Unica

• L'éthique dans le Service public Rapport du 30 octobre 1998 à l'intention de Commission de gestion du Conseil national

...- De nombreux pays membres de l'OCDE encouragent un comportement correct de leurs fonct...chap. 5). 1 Définition de «l'éthique» et de «l'éthique dans le Servi...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2000
• Seccion Unica

• Message concernant une convention de double imposition avec la République de Lettonie

... grande partie le Modèle de convention de l'OCDE ainsi que la pratique conventionnelle suisse. Lors...Art. 3 Définitions générales. Le droit national letton prévoit l'i...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... - en collaboration avec les pays de l'OCDE, les pays dits BRIC (Brésil, Russie, Inde, Chine)... et les pays en développement - à la définition de futures conditions-cadres pour le développemen...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... à 825 US$ selon la classification de l'OCDE). . Pour s'attaquer au nombre croissant de problè...Ayant participé à la définition de ces objectifs, la Suisse entend contribuer à l...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... mis sur pied en 1976 dans le cadre de l'OCDE. Au début des années 80, les travaux de longue h...Selon ses termes et selon la définition qu'elle donne des toxiques, la loi sur les toxique...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention des Nations Unies contre la corruption

..., le 31 mai 2000, a été la Convention de l'OCDE du 17 décembre 1997 sur la lutte contre la corrup...c) 6942 . 2.1.2.4 Autres définitions (let. d à i) 6942 . 2.1.3 Champ d'application (ar...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant un protocole modifiant la Convention de double imposition avec le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

..., déjà exprimée lors des travaux de l'OCDE sur les pratiques fiscales dommageables, de cons...1, let. l, de la convention (définitions générales) . L'expression «système de relais»...

• Feuille Fédérale num. 37, 16 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... FMI, Banque mondiale, OMC, OCDE . A part l'ONU, de nombreux autres organisations e..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica