ocde access

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... économiques multilatérales, l'OCDE, en tant que plate-forme pour les économies les p... non agricoles Non Agricultural Market Access . APEC Asia Pacific Economic Cooperation . Confé...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Botschaft zur Änderung des Fernmeldegesetzes (FMG)

...: OECD, Perspectives des communications de l'OCDE 2003, Paris, Mai 2003, . S. 88. 9 Quelle: BAK... den schnellen Bitstromzugang (Bitstream Access) dem Interkonnektionssystem zu unterstellen. ...

• Bundesblatt num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et de développement économiques (OCDE) 302 . 4.1.1 Réunion du Conseil de l'OCDE au nive... découlant de leur utilisation («Access/Benefit Sharing»). Le traité international recon...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Messaggio relativo alla modifica della legge sulle telecomunicazioni (LTC)

... di dati a larga banda che consentono l'accesso veloce a Internet. Tutte le regioni del Paese hann...: OCSE, Perspectives des communications de l'OCDE 2003, Parigi, maggio 2003, pag. 88. 9 Fonte: UF...

• Foglio Federale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... la Suisse participe activement au sein de l'OCDE, la priorité a été donnée à l'adhésion de ci... non agricoles NAMA Non Agricultural Market Access . API Accord de protection des investissements . ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les télécommunications (LTC)

... cadre d'organisations internationales (OMC, OCDE) et devrait améliorer notre position dans nos rel...) et l'accès à haut débit (Bit-stream Access) au régime de l'interconnexion par le biais d'une...

• Feuille Fédérale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... et de développement économiques (OCDE) concernant le programme de travail. du Centre de... de 25 lits d'hôpital munis de leurs accessoires, conclu le 7 août 2007 4268 . 2.1.1.79 Accord ent...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

...Clean Development . Mechanisms. OCDE Organisation de coopération et . de développeme... concrets dans le cadre du programme Access & Benefit Sharing, (ABS), en partenariat av...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... l'administration arménienne «Enhanced Access to Judiciary and Legislature», conclu . le 9 oct... de développement économiques (OCDE), concernant la contribution au projet METAGORA �...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... couvrant l'ensemble du territoire et accessible à toutes les catégories de la population. . Pour... de tête du Communications Outlook 2007 de l'OCDE. La qualité des infrastructures de transport est ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica