observation du ciel

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... SES Single european sky (ciel unique européen). SPFA Secrétariat de la surveil...157 LParl). En pratique, les observations des commissions sont soumises, sous forme de rappo...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

... européens importants tels que l'AESA et le Ciel unique européen (SES), et elle s'investit en fave... construction, photography, surveying, observation and patrol, search and rescue, aerial advertisemen...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

... de polluants et de soumettre toute observation, information, ou analyser et donner tout avis de n... connexes * 10 employés b) Extraction à ciel ouvert Lorsque la superficie du site est égale à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... et tragique collision aérienne dans le ciel de l'Allemagne du Sud le 1 er juillet 2002 a soul... stratégique et n'est pas axée sur l'observation événementielle. Relevant de la Chancellerie, l'E...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2004 (en réponse au postulat Haering 02.3541 du 2 octobre 2002)

... dehors des structures de l'OSCE, le Traité Ciel ouvert est, quant à lui, accessible à tous ses m...�sarmement en admettant les vols d'observation réalisés à l'aide d'avions et de capteurs ce...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... en prévision de la création du ciel unique (Single European Sky). . Les aéroports son...Les quelques observations liminaires ci-après sont destinées à lever tout...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... de sauvegarde et un système d'observation des flux de trafic. 134 Phase finale des négociat... dans une certaine mesure d'étendre le ciel européen au-dessus de la Suisse. Les droits et de...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur la politique de la Suisse en matière de maîtrise des armements et de désarmement

... conventionnelles en Europe (FCE), le Traité Ciel ouvert ou le Document de Vienne de 1999 n'ont en e... les systèmes spatiaux à des fins d'observation, de communication ou de positionnement. L'utilisat...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... plus sans sourciller les activités d'observation des élections et autres missions organisées par ...-prolifération - à l'exception du traité «ciel ouvert» de 2002, auquel elle n'a pas adhéré pou...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... nécessaires pour financer la phase d'observation et la fermeture seront assurés. Si l'autorisation..., son périmètre, avec les installations à ciel ouvert et souterraines, n'est plus soumis à la l�...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica