observation clinique

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366 documents pour observation clinique

- Arrêt nº 4A 412/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 27 septembre 2010
..., celui-ci expliquant que, selon son observation clinique, les symptômes ayant justifié l'incapac...
- Arrêt nº 9C 76/2011 de IIe Cour de Droit Social, 24 août 2011
..., les indications subjectives et l'observation clinique. En effet, le docteur V.________ se conte...
- Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire
...(état janvier 2011) . Liste des observations que les médecins travaillant dans les hôpitaux d... Botulisme suspicion clinique menant à un diagnostic de laboratoire . (ne pas d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
- Unique

- Arrêt nº 9C 243/2010 de IIe Cour de Droit Social, 28 juin 2011
Regeste Art. 29 Abs. 1 und 2, Art. 30 Abs. 1 BV; Art. 6 Ziff. 1 EMRK; Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG; Art. 59 Abs. 3 IVG; Art. 72bis IVV (in Kraft bis 31. März 2011); Einholung von Administrativ- und Gerichtsgutachten bei Medizinischen Abklärungsstellen (MEDAS); Wahrung eines fairen Verwaltungs- und Beschwerdeverfahrens. Regeste Grundlagen (E. 1). Verfassungs- und konventionsrechtliche Einwendungen gegen Begutachtungen durch die MEDAS (E. 1.1). Rechts-, insbesondere tarifvertragliche Grundlagen der MEDAS-Begutachtungen (E. 1.2.1 und 1.2.2). Ergebnisse der Instruktion (E. 1.2.3-1.2.5). Unabhängigkeit der MEDAS nach geltender Rechtsprechung (E. 1.3) im Lichte der Praxis der Konventionsorgane (E. 1.4). Regeste Prüfung der Sach- und Rechtslage aufgrund der gestützt auf das Rechts...

...Clinique CORELA, Centre d'Observation Médicale de l'Assura...
- Arrêt nº 6B 572/2008 de Cour de Droit Pénal, 8 octobre 2008
...-de l'examen clinique de l'expertisé (notamment des traits de la person...�ments anamnestiques, ainsi que leurs observations cliniques, les résultats de l'examen psychologiqu...
- Arrêt nº 8C 698/2009 de Ire Cour de Droit Social, 7 avril 2010
..., l'assuré a été hospitalisé à la Clinique R.________. Selon les conclusions du 10 janvier 20... de ces médecins s'appuient sur une observation clinique attentive de l'assuré, des examens d'ima...
- Arrêt nº 9C 603/2009 de IIe Cour de Droit Social, 2 février 2010
..., les indications subjectives, l'observation clinique et le résultat des examens complémentai...
- Arrêt nº U 507/06 de Ire Cour de Droit Social, 7 décembre 2007
... être reconnue en présence d'un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de... partielle de ces symptômes dans l'observation clinique. Dans cette mesure, l'existence d'un lien...
- Arrêt nº 9C 105/2009 de IIe Cour de Droit Social, 19 août 2009
...Malgré un contexte clinique influencé par la présence d'un trouble somatofor... recourant, tel qu'il ressortait des observations cliniques dressées en début d'expertise. L'éval...
- Arrêt nº I 531/06 de IIe Cour de Droit Social, 29 octobre 2007
... sous la forme d'un stage d'observation professionnelle à P.________. Ce dernier, initial... fonctionnelle totale et l'observation clinique lors de l'expertise ainsi que le « fonctionnement...

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