oaci annexe 14 volume 2

• Ordonnance sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

...14, al. 1, let. a, LACI, associé, le cas échéant, ...les organes de l'aide sociale. . Annexe . L'annexe est remplacée par la version ci-jointe...P . P . P . P . P . P . P . P . Genre et volume de l'activité recherchée (disponibilité) . P . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... (OS- 7 La Confédération a débloqué 1450 millions de francs pour le financement du programm...L'expertise est annexée au présent rapport (annexe 1). Il convient tout d... de l'aviation civile internationale (OACI) 33 . Depuis 1990, l'OACI supervise les autori... Handbuch der Wirtschaftsprüfung, 1998, volume 2, p. 3. 154 Schweizer Handbuch der Wirtschaftsp...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... 7 La Confederazione ha messo a disposizione 1450 milioni di franchi per finanziare il servizio di t...Si dovrà provvedere a una verifica del volume di lavoro attualmente gestito dai collaboratori...ampio sostegno nell'ambito dell'OACI. Il consulente raccomanda che i governi appoggino ... la demande de Swissair et des documents annexés. 3 Perspectives financières et liquidités. VIII...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement d'une l... à l'aviation civile internationale, volume 1, deuxième partie, chapitre 3, deuxième éditio...= la contribution de la Suisse au budget de l'OACI, . C = la contribution totale des États membres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement d'une l... à l'aviation civile internationale, volume 1, deuxième partie, chapitre 3, deuxième éditio...= la contribution de la Suisse au budget de l'OACI, . C = la contribution totale des États membres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement d'une l... à l'aviation civile internationale, volume 1, deuxième partie, chapitre 3, deuxième éditio...= la contribution de la Suisse au budget de l'OACI, . C = la contribution totale des États membres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Règlement sanitaire international (2005)

... du Règlement sanitaire international, WHA54.14 sur la sécurité sanitaire mondiale: alerte et ac... présent Règlement, comme indiqué à l'annexe 1. . 2. A la suite de l2019évaluation visée au ...a) le volume et la fréquence des divers types de trafic intern... de l'Aviation civile internationale (OACI) les modifications recommandées à la partie rela...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

...4.2 Mise en oeuvre 1742 . Annexes: . 1 Sources 1745 2 Glossaire 1748 3 Liste des int...NZZ Neue Zürcher Zeitung. OACI Organisation de l'aviation civile internationale .... aérodromes civils et de la loi fédérale du 14 décembre 1984 relative aux mesures d'économie, l...Autorités faîtières . Compte tenu d'un volume de trafic relativement peu important, le système ...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement d'une l... à l'aviation civile internationale, volume 1, deuxième partie, chapitre 3, deuxième éditio...= la contribution de la Suisse au budget de l'OACI, . C = la contribution totale des États membres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...du 23 juin 1999. Madame la Présidente,. Monsieur le Pr�...Le Conseil Transport du 14 mars 1995 a adopté les directives communautaires ..., soit 1150 milliards de francs suisses, le volume annuel (biens, services et constructions) des marc... les secteurs des vins et des spiritueux (annexe de 250 pages à l'accord agricole). La CE reconna�... de l'aviation civile internationale (OACI), la Conférence européenne de l'aviation civile ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica