numerisation de document

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2 documents pour numerisation de document

- Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)
... scénario: l'auteur du scénario ou du document servant au tournage; . b. pour la réalisation: le...aide à la numérisation; c. aide à la distribution de films d'art et d'e...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... faciliter l'accès de la population aux documents officiels (certificats, permis, autorisations, etc... au développement et à la numérisation de la radiodiffusion terrestres afin d'assurer la ...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica