numerisation de document

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... scénario: l'auteur du scénario ou du document servant au tournage; . b. pour la réalisation: le...aide à la numérisation; c. aide à la distribution de films d'art et d'e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsverordnung, AVIV)

... officielle ainsi que les autres documents techniques à établir; il règle leur mise à jou... officielle 3 , on entend la numérisation préalable. II. La présente modification entre en...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 25, 1 juillet 2003
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO)

... officielle, ainsi que la documentation technique à établir. . Art. 6bis . Abrogé . Art..., la mise à jour périodique et la numérisation préalable doit respecter les prescriptions applic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... nouveaux phénomènes tels que la numérisation et la convergence croissante de la radiodiffusion ... faire du journalisme sérieux et bien documenté. Trop de petits programmes locaux de télévision ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO)

... officielle ainsi que les autres documents techniques à établir; il règle leur mise à jou... officielle3, on entend la numérisation préalable. II. La présente modification entre en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 25 mars 2003
• Unique
• Ordonnance

• Règlement d'exécution du 5 octobre 1973 de la Convention sur la délivrance de brevets européens

..., en particulier par le moyen de la numérisation, de la photographie, de procédés électriques, d.... (3) Les documents incorporés dans un dossier électronique sont con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 31 juillet 2007
• Unique
• Règlement

• Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle (OTEMO)

...e. le remplacement de numérisations préalables par un premier relevé ou un renouvell...a et e . Des documents de gestion des données doivent être établis et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)

... colis 2026 citerne . Documents de bord . 13. Document de transport: 2026 contr�...numérisation des disques d'enregistrement; d. saisie manuelle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... faciliter l'accès de la population aux documents officiels (certificats, permis, autorisations, etc... au développement et à la numérisation de la radiodiffusion terrestres afin d'assurer la ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

...13 du présent message. 6 Voir le document de travail du groupe de pilotage du 30 août 2002;... s'occupe des questions touchant la numérisation et la nouvelle interdisciplinarité. Pro Helvetia ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica