Nouvelle-Zelande

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254 documents pour Nouvelle-Zelande

- Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord entre la Suisse et la Norvège relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants, de spermes, ovules et embryons animaux et de produits animaux, et de l'Accord entre la Suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... la Confédération suisse et la NouvelleZélande relatif aux mesures sanitaires applicables au comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord entre la Suisse et la Norvège relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants, de spermes, ovules et embryons animaux et de produits animaux, et de l'Accord entre la Suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... la Confédération suisse et la NouvelleZélande relatif aux mesures sanitaires applicables au comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Accord de trafic aérien entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande (avec annexe)

- Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord entre la Suisse et la Norvège relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants, de spermes, ovules et embryons animaux et de produits animaux, et de l'Accord entre la Suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... la Confédération suisse et la NouvelleZélande relatif aux mesures sanitaires applicables au comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message concernant lapprobation des accords vétérinaires avec la Norvège et la Nouvelle-Zélande
... la Confédération suisse et la NouvelleZélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... animaux en provenance de NouvelleZélande), le pays exportateur doit respecter les règles d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce danimaux vivants et de produits animaux
... animaux en provenance de NouvelleZélande), le pays exportateur doit respecter les règles d...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... animaux en provenance de NouvelleZélande), le pays exportateur doit respecter les règles d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Echange de notes des 9 mars 1992/11 mars 1992 confirmant la validité entre la Suisse et la Nouvelle-Zélande du Traité d'extradition du 26 novembre 1880 et de la Convention additionnelle du 19 décembre 1934 conclus entre la Suisse et la Grande-Bretagne
.../11 mars 1992 la Suisse et la NouvelleZélande ont confirmé la validité, dans leurs rapports mu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2012
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
... animaux en provenance de NouvelleZélande), le pays exportateur doit respecter les règles d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

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