nouvelle technologies

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866 documents pour nouvelle technologies

- Arrêt nº 1C 61/2011 de Ire Cour de Droit Public, 4 mai 2011
... des constructions et des technologies de l'information de la République et canton de Ge... par l'intermédiaire de leur conseil nouvellement constitué. C. Par ordonnance du 1er mars 2011, le...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... Suisse a réagi judicieusement à ces nouvelles tendances. Elle s'est profilée comme actrice au s... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance modifiant le tarif des douanes concernant les droits de douane pour certains produits des technologies de l'information
...Annexe 12 . Section XVI: insérer la nouvelle note suisse suivante: 2. Dans la présente Sectio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique

- Arrêt nº 1C 141/2011 de Ire Cour de Droit Public, 14 juillet 2011
... des constructions et des technologies de l'information du canton de Genève, case postal... auprès du Département cantonal une nouvelle requête en autorisation d'aliéner en faveur de G...
- Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)
... relatives à la sécurité des technologies de l'information et de la communication de l'ordon... de demander à chaque fois une nouvelle autorisation (art. 272, al. 2 et 3, CPP), et . Art...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 1C 301/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 février 2011
... des constructions et des technologies de l'information du canton de Genève, Office des ... la cause au Tribunal administratif pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il se pl...
- Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières
...RS 0.631.122; RO 1986 764 . Nouvelle annexe 9 . Approuvée par le Conseil fédéral le ... l'amélioration des équipements et technologies utilisés. Les Parties contractantes s'engagent à...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 1C 564/2010 de Ire Cour de Droit Public, 7 juillet 2011
... des constructions et des technologies de l'information du canton de Genève, Office de l...Il s'agissait donc d'une nouvelle installation qui ne pouvait bénéficier de la pre...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran
... à l'AIEA la livraison de biens, de technologies et de logiciels. . 2 Le contrôle à la frontiè...b. de nouer une nouvelle relation bancaire avec une banque iranienne; . c. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
- Unique
- Arrêt nº 1C 459/2010 de Ire Cour de Droit Public, 31 mai 2011
... des constructions et des technologies de l'information du canton de Genève, case postal... la cause au Tribunal administratif pour nouvelle décision. Il se plaint d'une violation de son dro...

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