nouvelle technologie pc

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... traitées dans le cadre du projet de nouvelle péréquation financière. Le plan de mise en oeuv... formation, de la recherche et de la technologie pendant les années de 2000 à 2003, le Conseil f�...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

... organiser à sa guise et qui offre de nouvelles perspectives. Les statistiques confirment cette te... la formation professionnelle et de la technologie en réponse au postulat . 02.3211 de la Commissio...

• Feuille Fédérale num. 10, 15 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

...La nouvelle règle s'est appliquée pour la première fois à ... formation, de la recherche et de la technologie, elle exige que la Confédération prennent des me...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... La nouvelle systématique permet de retrouver plus facileme... éventuellement mettre à jour ses technologies d'information et de communication. Comme l'étendu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... recherche en Suisse tout en ouvrant de nouvelles possibilités à la collaboration transfrontalièr... et d'autres produits de haute technologie);. - renoncement à la règle qui veut que 50 % de...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...Les modèles de nouvelle gestion publique, le NMC et la réforme de la pér... la formation professionnelle et de la technologie . OFIT Office fédéral de l'informatique et de la...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... dernier prévoit d'atteindre durant la nouvelle législature. Ces tâches doi-vent être rangées ... de l'économie et de la technologie a stimulé la croissance des pays intégrés au ma...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

... chercheurs, des connaissances et des technologies en Europe» 4 . A partir d'une analyse des forces ...Dans ce contexte, la nouvelle orientation du PCRD (cf. ch. 1.3 et la description...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et de la coopération en matière de technologies environnementales. En décembre, la Suisse a sign�...1.4 Nouvelle orientation de la politique régionale pour faire ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... la forme d'une révision partielle de la nouvelle loi sur la TVA. Il tient compte du relèvement des...�dérale de recherches en économie et technologie agricoles de Tänikon (FAT) pour 1999 à 2001. . A...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica