nouvelle technologie informatique

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... relatives à la sécurité des technologies de l'information et de la communication de l'ordonnnance du 26 septembre 2003 sur l'informatique dans l'administration fédérale3. . 2 Les fourn... de demander à chaque fois une nouvelle autorisation (art. 272, al. 2 et 3, CPP), et . Art...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 118/2011 de IIe Cour de Droit Public, 29 août 2011

..., pendant six mois, les données informatiques concernant les temps de travail de chaque conducte... par le fait qu'il serait resté sans nouvelles de son avocat. Cet acte, par lequel il se déclare..., soit des équipements de haute technologie, abrités dans des locaux et devant être gérés ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse a réagi judicieusement à ces nouvelles tendances. Elle s'est profilée comme actrice au s... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... qui découlent d'adaptations à une nouvelle situation organisationnelle ou juridique ou de re... et de «transfert illégal de technologie», leur emploi est conforme à la Constitution. . Il... les pandémies ou encore le piratage informatique à des fins d'espionnage (économique, militair...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...Cette hypothèse est évoquée une nouvelle fois dans un article du journal «Le Temps» le 28... Genève en Irak dans le fichier informatique du Centre islamique [de Genève] et d'autre part [... ainsi que du transfert illégal de technologie sensible. Il soutient en outre les autorités poli...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

...- maintien de capacités par de nouvelles acquisitions, l'augmentation ou le maintien de la ...Les moyens télématiques et informatiques destinés à l'élaboration et à la transmission ... devront être adaptés à la nouvelle technologie. . La décision sur le réseau du DDPS VBS (rappo...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Message sur le financement de la réorganisation de l'informatique et de la télécommunication dans l'administration fédérale (NOVE-IT)

...Le développement rapide des technologies, l'introduction généralisée et très rapide des... fins d'économies ou pour accomplir de nouvelles tâches avec les moyens actuels. Une fois le proje...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... (BIT) Office fédéral de l'informatique et de la télécommunication (OFIT). Ufficio feder...1.4 Bundesamt für Berufsbildung und Technologie (BBT). Office fédéral de la formation profession... du droit en vigueur est réglée dans la nouvelle annexe 3. . IV . Disposition transitoire relative ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...du Service juridique Chef informatique OUI FA Coordinateurs BP Concepteurs en informatiqu... opérationnelle des sciences et de la technologie . Chef de l'unité opérationnelle et suppl. Chef ... du service Informatique et technologies nouvelles . Collaborateurs du service Sécurité et infrastr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 27 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

.... 2. La nouvelle loi sur la protection des armoiries de la Suisse e... (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par ex. OFS, Indic... de même que dans la branche informatique et en partie dans le secteur de la mode. Voir Step...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica