nouvelle technologie d information et de communication

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n... Suisse a réagi judicieusement à ces nouvelles tendances. Elle s'est profilée comme actrice au s... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 90/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 22 juin 2011

... 1999, des valeurs du secteur de la technologie sont apparues dans le portefeuille "..". Selon un ... à plusieurs reprises, lors de communications téléphoniques avec A.________ durant le second t...Il a été retenu qu'une nouvelle conversation avait eu lieu en novembre 2000, aprè...

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... relatives à la sécurité des technologies de l'information et de la communication de l'ordon... de demander à chaque fois une nouvelle autorisation (art. 272, al. 2 et 3, CPP), et . Art...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... et à ses annexes, ainsi que toute nouvelle annexe au Protocole, jugés nécessaires pour son ... dans les six mois suivant sa communication aux Parties par le Secrétariat. . 8. L'Organisati... financières, d'accès à la technologie et au savoir-faire, et de transfert de technologie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... les moyens technologiques de communication tels que la messagerie électronique et les co...voulant créer de nouvelles opportunités d'emplois, améliorer la santé et l... ou préjudiciables au transfert de technologie international. . Art. 6.2 Principes de base . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... qui découlent d'adaptations à une nouvelle situation organisationnelle ou juridique ou de re...Sont exclues du tri les communications des services cantonaux de protection de l'Etat, qu... et de «transfert illégal de technologie», leur emploi est conforme à la Constitution. . Il...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.385 Nouvelle loi sur les étrangers (N 7.3.83, Oehen). 1983 P 8..., le développement des moyens de communication et de transport de longue distance, la proliférat... qualifiée (par exemple dans les technologies de l'information), également en provenance de r...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...COMINT Communications intelligence (exploration radio) . consid. Consid�...Cette hypothèse est évoquée une nouvelle fois dans un article du journal «Le Temps» le 28... ainsi que du transfert illégal de technologie sensible. Il soutient en outre les autorités poli...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

.... 2. La nouvelle loi sur la protection des armoiries de la Suisse e...2.1.7.4 Communication des décisions et des ordonnances . de classement... (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par ex. OFS, Indic...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... à l'AIEA la livraison de biens, de technologies et de logiciels. . 2 Le contrôle à la frontiè.... 19. Iran Communications Industries (ICI) . PO Box 19295-4731, Pasdaran Ave...b. de nouer une nouvelle relation bancaire avec une banque iranienne; . c. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique