nouvelle technologie automobile

• Arrêt nº 4P.137/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 6 novembre 2001

... dans le domaine de l'industrie automobile depuis 1910 en tout cas, sous diverses raisons soc... la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. La Cour ... succès sportifs, - bonne qualité, - technologie avancée, - ne sait pas/pas de réponse"). Cette d...

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

... par type ou d'en délivrer une nouvelle; . b si un nouveau contrôle s'impose, ou . c. si ...1.1 Les voitures automobiles et leurs châssis, les motocycles, les quadricycle... de recherche en économie et technologie agricoles de Tänikon (FAT) 8356 Tänikon . Cabin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 16 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... traitées dans le cadre du projet de nouvelle péréquation financière. Le plan de mise en oeuv... le trafic combiné), au chargement d'automobiles (article 802.3600.202) ainsi que le soutien aux am... formation, de la recherche et de la technologie pendant les années de 2000 à 2003, le Conseil f�...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... et «lutte contre le bruit» sont des nouvelles priorités qui ont été ajoutées durant la péri... de machines ou l'industrie automobile. Ce sont surtout des régions économiques à fort...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

... Voitures automobiles, quadricycles à moteur, quadricycles légers à m... annexes 2 et 5 sont modifiées selon la nouvelle version ci-jointe. Annexe 1, exceptions ch. 2.1 2.... de recherche en économie et technologie agricole de Tänikon (FAT) 8356 Tänikon. Cabines...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l’acquisition de matériel d’armement 2011 (Programme d’armement 2011)

... de l'acquisition de véhicules de la nouvelle génération, qui a commencé avec le programme .... La technologie NBC, notamment les appareils de mesure et d'analys.... Situation du parc automobile . Vu le besoin prévisionnel de remplacement jusqu...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... de l'aptitude à conduire un véhicule automobile . (N 8.10.04, Marty Kälin) . 2004 P 04.3404 Pré...Afin que cette nouvelle politique soit porteuse et réalisable, on a chois... sur le plan des données et de la technologie doit intervenir parallèlement à un regroupement ...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... recherche en Suisse tout en ouvrant de nouvelles possibilités à la collaboration transfrontalièr... et d'autres produits de haute technologie);. - renoncement à la règle qui veut que 50 % de..., Hangartner SA, Touring Club Suisse, Automobile Club de Suisse, Fédération routière suisse, AST...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... projets centrés sur la promotion de technologies respectueuses de l'environnement. . Intégration �... institutionnelle avec l'UE au sujet des nouvelles prescriptions de l'UE en matière de produits chim... secteur financier ou dans l'industrie automobile, et qui s'inscrivent en réaction à la crise fina...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

.... (3) Transfert de technologies . La Convention-cadre sur les changements climatiq...'agissant des énergies renouvelables, la nouvelle directive relative à la promotion de l'utilisatio.... renciation de l'impôt sur les automobiles est examinée au plan national. Les biocarburants ...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica