Nouvelle technologie

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

...21, al. 1bis . 1bis S'il introduit une nouvelle technologie qui exige une adaptation des installat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 3 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... dit que la décision de transfert de technologie du calibre .. se finaliserait dans le courant de j..., V.________ et X.________ ont signé une nouvelle convention qui, selon son préambule, précisait l...

• Message relatif à l'approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL

... européenne et fondée sur les technologies les plus avancées. La décision de participer à ... dès la phase de création de la nouvelle organisation, le Conseil fédéral a décidé, le ...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... être créé à moyen terme pour la nouvelle technologie. D'autres instruments de politique de ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2001)

... de 15,5 cm est un projectile de la nouvelle génération destiné à l'engagement des obusier... de politique de sécurité et de technologie place la planification de l'armement à l'Etat-maj...

• Feuille Fédérale num. 37, 18 septembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

... compatibilité avec le réseau des technologies standardisées au niveau international qui corresp.... 7 La nouvelle concession de service universel est octroyée au p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Radio et télévision. Appel d'offres public: Attribution de huit concessions pour la diffusion de programmes radio à accès garanti en vue d'une deuxième plateforme numérique en mode DAB+ en Suisse romande

... aussi de souligner les avantages de la nouvelle technologie DAB+ et d'en favoriser l'introduction ...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.432/2005 de IIe Cour de Droit Public, 18 juillet 2006

...B. A la suite de deux nouvelles inspections des installations de X.________ SA, l'...'à ce jour, mais encore que cette technologie suscite peu d'engouement et qu'elle n'a dès lors ...

• Initiative parlementaire. Usines d'incinération des ordures ménagères du canton du Tessin. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie (CEATE) du Conseil des Etats

..., ces régions ont dû formuler une nouvelle demande de permis de construire. . Rapport . 1 Sit... pour le développement d'une technologie innovative, avait choisi le nouveau système Therm...

• Feuille Fédérale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat ISIS. Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales du 21 juin 2010. Avis du Conseil fédéral

... des décennies, et en demander une nouvelle orientation thématique. Pour les nouvelles entré... - Nouvelle technologie (ISIS-NT). Ce système a remplacé l'ancien systè...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica