norme de securite machine

• Arrêt nº 4A 132/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2011

... était employé Y.________ comportait une machine à compacter les déchets en carton, destinés à ... était munie d'un dispositif de sécurité, lequel, lorsqu'il était activé par l'ouverture ...44 al. 2 aLAA, (norme abrogée par la loi fédérale du 6 octobre 2000 s...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... les abus et à la sauvegarde de la sécurité et de l'ordre publics sont réglementés dans le p...Dispositions légales fixant des normes d'appréciation et renonciation à l'introduction ... une forme digitalisée et lisible par une machine. Ainsi, il est possible, grâce à l'appareil de l...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
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• Ordonnance sur la sécurité des produits (OSPro)

...des machines, 2. des ascenseurs, 3. des appareils à gaz, 4.... aux dispositions applicables des normes visées à l'art. 6 LSPro ou selon les exigences e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

.... Art. 5 Norme eCH-0064 . La norme eCH-0064 «Spécifications du ...agent actif) . 2.3.1.4.3 Sécurité du médicament de remplacement (facultatif) Tag: 1...Cartes lisibles par machine 2013 Applications dans le domaine de la santé 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... intègre autant que possible toutes les normes à jour contenues dans les actuelles conventions e... appel, par exemple lorsqu'un local de machines est sans présence humaine, il bénéficie d'une p...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... au comité compétent du Conseil de sécurité de l'ONU et à l'AIEA la livraison de biens, de te.... II.A2.002 Machines-outils et composants et commandes numériques pou...'un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230/2 (1988) (1) ou des normes nationales équ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

...Normes techniques pour les machines1 . En vertu de l'art....

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la sécurité des ascenseurs (Ordonnance sur les ascenseurs)

... liste des titres et les textes des normes peuvent être obtenus auprès de l'Assocation.../hydraulique; avec/sans local des machines), . 3. la hauteur d'élévation, le nombre d'arrê...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

.... Principe . 2.1 Norme . La réimportation en l'état est régie par les ... de moralité ou d'ordre publics, de sécurité publique, d'hygiène ou de santé publiques ou sur...2013 machines à écrire portatives; . 2013 ordinateurs personne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

• Feuille Fédérale num. 47, 2 décembre 2003
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