Norme biologique

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... par l'abréviation du pays fixée dans la norme internationale ISO 3166 pour les codets à deux le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 310/06 de IIe Cour de Droit Social, 16 avril 2007

... X.________ ont constaté que le bilan biologique de l'assuré était dans la norme, aucune patholog...

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

... insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si... ne porte pas atteinte à la valeur biologique de la lisière (let. c). 4.1 Le Tribunal administr...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international, en élabo-rant de nouvelles normes juridiques acceptées par le plus grand nombre. . ...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convenzione sul brevetto europeo, riveduta a Monaco il 29 novembre 2000 (CBE 2000)

... droit aux contributions à la qualité biologique les SCE suivantes, visées à l'art. 40 OPD2 et à... gruppo di Stati contraenti può prevedere norme speciali per la rappresentanza delle parti dinanzi...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 11 décembre 2007
• Singoli
• Convenzione

• Arrêt nº 1C 477/2009 de Ire Cour de Droit Public, 17 juin 2010

... raison de ses valeurs paysagères et biologiques. Ils ont en conséquence requis du tribunal qu'il ... Appelé à revoir l'application faite d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitrair...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... les propriétés physico-chimiques et biologiques de l'additif pour l'alimentation animale; . c. les... leurs activités conformément à la norme européenne EN ISO/IEC 17025 «Prescriptions gén�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...contient toutes les normes qui dérogent à celui-ci et uniquement ces normes...Le matériel biologique trouvé (par exemple, cheveux) peut être donné �...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... 1, par l'adoption de réglementations, normes et mesures de contrôle appropriées. Elles s'effo... et des caractéristiques de leur cycle biologique. . 4.1.2 Le secrétariat de l'Accord est tenu info...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC relative à la preuve du bilan écologique global positif des carburants issus de matières premières renouvelables (Ordonnance sur l'écobilan des carburants, OEcobiC)

... forêts tropicales et de la diversité biologique (art. 4); . c. la totalité de la filière de pro...b. la qualité des carburants, selon des normes reconnues; . c. la désignation des matières prem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2009
• Unique
• Ordonnance