normalisation vis

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... certain temps pour parvenir à une normalisation bilatérale pleine et entière. . La Suisse fait f...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... de l'Organisation internationale de normalisation concernant les blocs obturateurs de puits, les tê...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...959c) - soit à l'instance de normalisation, pour la catégorie des états financiers établis...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les équipements sous pression

... par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communaut�...

• Feuille Fédérale num. 20, 25 mai 2004
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les équipements sous pression

... par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communaut�...

• Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
• Seccion Unica

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... adoptée par un organisme de normalisation international reconnu selon les procédures qui lu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Association suisse de normalisation (ASN) . 704.3600.202. NMC: A2310.367 Economie . O...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... suisse dans les efforts de normalisation des relations entre la Turquie et l'Arménie. A la...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de diverses mesures tendant à la normalisation des relations bilatérales, telles les excuses de ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

... par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communaut�...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2000
• Seccion Unica