normalisation iso

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

... l'Organisation internationale de normalisation (ISO 8859-1). . Art. 6, al. 1, let. a . 1 Les serv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... EN: norme du Comité européen de normalisation CEN 2013 ISO: norme de l'Organisation internationa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 329/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 9 septembre 2010

...Organisation internationale de normalisation (ISO),. intimée, représentée par Me Claude Aber...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... de l'Organisation internationale de normalisation ISO. 2 Normes (communes) déterminantes pour la me...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du Conseil fédéral sur les produits du tabac et les produits contenant des succédanés de tabac destinés à être fumés (ordonnance sur le tabac, Otab). Normes techniques pour mesurer la teneur en goudron, en nicotine et en monoxyde de carbone des cigarettes.

... l'Organisation internationale de normalisation (ISO). . Désormais, une norme pour déterminer la...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique intern...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... ISO (Organisation internationale de normalisation): organisation mondiale édictant et publiant des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

... auprès de l'organisation de normalisation concernée. Elles peuvent être consultées à l'O...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...5 Commande: Association suisse de normalisation (SNV), 8400 Winterthur; www.snv.ch. . Ordonnance s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 14 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...�ais: Organisation internationale de normalisation, liste des normes ISO. . 12. RS 784.101.2 13 RS 9...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance