normalisation adresse postale

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... internet [Internet Protocol]) et d'adresses IP; . 2. exploitant de réseaux de télécommunica... ISO (Organisation internationale de normalisation): organisation mondiale édictant et publiant des ... connues (par exemple adresse e-mail, case postale électronique, équipement de courrier électroniq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... certain temps pour parvenir à une normalisation bilatérale pleine et entière. . La Suisse fait f... à Genève, deux à Berne (l'Union postale universelle et l'Organisation intergouvernementale...Pour eux, il convient d'adresser dès que possible la correction des déséquilibre...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

... accidents, 3003 Berne ou consultée à l'adresse Internet: www.ech.ch. . 2007-3068 1555 . Exigences...eCH-0010:2006 Adresses postales pour les personnes physiques, les entreprises, les... de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), Chemin de la Voie-Creuse 1, Case postale 56...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'analyse génétique humaine (OAGH)

... à l'Association suisse de normalisation, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour ou via l'adre... (QUALAB), Ottikerstrasse 40, case postale 2567, 8033 Zurich ou consulté à partir de l'adre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 7 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT)

... à l'étranger doivent indiquer une adresse de correspondance en Suisse à laquelle des commun...f. le nom et l'adresse postale du responsable technique, indiquant le nom de la r... de l'Organisation internationale de normalisation, 1, rue de Varembé, 1211 Genève 20. . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...; il peut également être consulté à l'adresse suivante: http://ecb.jrc.ec.europa.eu/esis/index.... pertinentes du Comité européen de normalisation (CEN)20: . 18 La brochure «Valeurs limites d'expo... contre facture auprès de la CNA, case postale, 6002 Lucerne; elle peut également être consult�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance sur l'analyse génétique humaine (OAGH)

... à l'Association suisse de normalisation, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur ou sur le site... le laboratoire médical (QUALAB), case postale 44, 2054 Les Vieux-Prés, ou consulté sur le site... ou moléculaires, ainsi que le nom et l'adresse du laboratoire qui a exécuté le mandat; . d. la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

... par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communaut�... auprès de l'Imprimerie Jordi SA, case postale 96, 3123 Belp (tél. 031 818 01 11, fax 031 819 38... loi (Fax: 031 325 50 58); à cette même adresse, on peut aussi se procurer, tant que la provision ...

• Feuille Fédérale num. 31, 8 août 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la facilitation des contrôles et des formalités lors du transport des marchandises ainsi qu'aux mesures douanières de sécurité

... à laquelle la demande a été adressée. . 5. Toute information obtenue conformément au ...Ac. avec la CE . c) les lettres, cartes postales et imprimés, y compris sur support électronique;... de l'Organisation internationale de normalisation ou d'une norme européenne des organismes de norma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
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• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

...2.3.2 Art. 11 Normalisation 6682 . 2.3.3 Art. 14 Conclusion d'accords internat...2, art. 4 à 6) s'adresse au législateur fédéral. Elle contient les princ... est utilisé à la place de l'adresse postale. Contrairement à une telle adresse, . le numéro ...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica