Nomenclature pharmaceutique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... NOGA Nomenclature générale des activités économiques OCDE Organi...133 La chimie et l'industrie pharmaceutique, l'industrie de la métallurgie et des machines et...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2e semestre 1999 et message concernant l'approbation des modifications de la liste d'engagements LIX dans le domaine des produits pharmaceutiques

...La nomenclature figurant dans l'annexe de la convention sert de ba...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

... dans le secteur concerné (nomenclature selon les publications homéopathiques ou anthr... correspondre à sa désignation pharmaceutique et au nom usuel dans le domaine concerné du princ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... pour la fabrication de produits pharmaceutique,. la recherche et l'utilisation dans les laborat... ou des matériaux est fondé sur la nomenclature du système harmonisé. Art. 8 Emballages et réci...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... quatre chiffres) utilisés dans la nomenclature qui constitue le système harmonisé de désignati... d'essais de spécialités pharmaceutiques (87/19/CEE) (JO L 15 du 17.1.1987, p. 31). Directi...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière

... . Art. 3 Définition . La nomenclature du tarif douanier suisse24 sert à définir le ter... dans le domaine cosmétique et pharmaceutique est exonérée. Il en va de même pour la bière u...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

...- système comparable en termes de nomenclature des titres et des diplômes de fin d'études, . - ...8); les objectifs de la formation pharmaceutique et de la formation vétérinaire, quant à eux, on...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica