nomenclature definition

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

.... Catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux . Toutes l.... 2 La nomenclature des groupes d'additifs pour l'alimentation animale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• The modern soldier part I--battlefield bytes.

.... Manpack radios--as the nomenclature suggests--carried on the back of the soldier, are ... consortia have been undertaking design definition work over the last two years. Following the select...

• Armada International
• Vol. 27 Num. 4, Août 2003

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...b) définition de l'art. 2: le territoire statistique comprend le...13 décembre 2006 relatif à la nomenclature des pays et territoires pour les statistiques du c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim). Normes techniques pour les dispositifs médicaux

... pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procé...2010/C 183/04 Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

...-d20190153uvre en ce qui concerne la définition et la transmission des informations sur la structu... spécifiques mettant en 0153uvre la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision

• Botschaft zum Bundesgesetz über genetische Untersuchungen beim Menschen

... Untersuchungen» verschiedene Definitionen verwendet. Diese unterscheiden sich vor allem wege... System for Human Cytogenetic Nomenclature) zu einem so genannten Karyogramm zusammengestellt...

• Bundesblatt num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

.... Nomenclature des groupes d'additifs: . ganismes ou à leurs mé...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d... NOGA Nomenclature générale des activités économiques OCDE Organi...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 ... du classement fondée sur la nomenclature du système harmonisé. . Il s'ensuit que: . a) lo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
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• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... DJ Dame-jeanne protégée DP Définition commune ZZ Dévidoir («spindle») SD Dévidoir ... les huit chiffres de la nomenclature combinée lorsqu'une disposition communautaire le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
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