nom de famille russe

• Arrêt nº 5A 232/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 17 août 2011

... à contribuer à l'entretien de la famille par le versement d'une somme mensuelle de 2'700 fr... et en anglais, de langue maternelle russe, parlant le français et bénéficiant d'une prise...

• Convention entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... de la situation ou des charges de famille qu'il accorde à ses propres résidents. . 3. A m... 23 juin 2010, en langues allemande, tadjik, russe et anglaise, chaque texte faisant également foi. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 671/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 25 mars 2011

... Le 14 avril 2006, X.________, qui a de la famille en Pologne et s'y rend souvent, s'est présentée ... retrouver si elle a franchi la frontière russe -, on déduit que le véhicule pouvait assez facil...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la sécurité sociale, du droit de la famille, de la politique de sécurité et de défense, de .... Le projet russe visant à modifier le statu quo établi par les tr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 323/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 15 février 2010

... (Arménie), de nationalités arménienne et russe, et dame X.________, née en 1971 à Moscou (Russi... mensuelle à l'entretien de sa famille de 5'225 fr., allocations familiales non comprises...

• Arrêt nº 2C 561/2008 de IIe Cour de Droit Public, 5 novembre 2008

..., a été légitimé comme ressortissant russe jusqu'au 30 juin 2000, date à laquelle il a acqui...Puis, les membres de la famille Y.________ se sont vus délivrer de simples attest...

• Arrêt nº 4P.278/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 6 mars 2007

...Cadre supérieur au sein de la société russe A.________ Company (ci-après: A.________), le dé... patrimoines, en particulier celui de la famille. Dissoute le 5 mars 2003, cette société est actu...

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

..., espagnole, française, italienne et russe. La version allemande est soumise au tribunal d'en... de la Société, et des membres de leur famille. . (2) Chaque Partie contractante facilite, s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 9C 240/2010 de IIe Cour de Droit Social, 3 septembre 2010

... 2007 avec T.________, ressortissante russe née en 1956 et arrivée en Suisse le 6 février 2...'aune des critères posés en droit de la famille (ATF 134 V 53 consid. 4.1 p. 61). Les critères d�...

• Traité de Singapour sur le droit des marques

..., anglaise, arabe, chinoise, espagnole et russe, tous ces textes faisant également foi. . b) Un t..., que le nom à indiquer soit le nom de famille ou le nom principal et le ou les prénoms ou noms ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 10 mars 2009
• Unique
• Traité