Noix de palme

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...D.1.1. Fruits, noix et graines comestibles . Gland (Quercus spp.). Noi...Tournesols (Helianthus annuus) Palme (Elaeis guineensis). Colza (Brassica napus, rapa) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix . de cajou, fra�...1511 Huile de palme et ses fractions, . même raffinées, mais non ch...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... 2210 Noisettes décortiquées 56.00 3110 Noix communes en coques 54.00 3210 Noix communes décor...1511. . 1010 Huile de palme brute 60.00 9011 Fractions d'huile de palme ayant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

....00 2210 Noisettes décortiquées 62.00 3110 Noix communes en coques 59.00 3210 Noix communes décor...1511. . 1010 Huile de palme brute 66.00 9011 Fractions d'huile de palme ayant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...2013 noix et amandes de palmiste: 1010 2013 2013 pour l'alim...Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

...2210 Noisettes décortiquées 68.00 3110 Noix communes en coque 65.00 3210 Noix communes décort...1010 Huile de palme brute 72.00. 9011 Fractions d'huile de palme ayant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...; écorces d'agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîch...1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

....00 2210 Noisettes décortiquées 62.00 3110 Noix communes en coques 59.00 3210 Noix communes décor...1511. . 1010 Huile de palme brute 66.00 9011 Fractions d'huile de palme ayant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...14. Noix Toutes les amandes des fruits à coque. 15. Graine... des pulpes de . palme de macoya . Sous-produit d'huilerie obtenu par ext...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou

...; écorces d'agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîc... usages techniques exempt 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique