niveau de vie en russie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et sur la prise d'influence aux niveaux bilatéral et multilatéral. . Priorités géograp... Groupe de grands pays émergents: Brésil, Russie, Inde et Chine . CAD Comité d'aide au développem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... d'importance internationale acceptés au niveau international. . 3.2.3 Les Parties s'efforcent d'u... septentrionale de la Fédération de Russie à l'ouest de l'Oural. . Europe du Nord Europe du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.172/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 7 novembre 2006

Regeste Art. 2 lit. b und c, Art. 55 Abs. 2 IRSG; Art. 3 Ziff. 2 EAUe; Art. 33 des Abkommens über die Rechtsstellung der Flüchtlinge. Ist das Asyl bereits durch einen rechtskräftigen Entscheid abgelehnt worden, hält sich der Auslieferungsrichter grundsätzlich an die Erwägungen, die zu dieser Ablehnung geführt haben (E. 2.1-2.5). Im vorliegenden Fall sind die Behauptungen einer Verfolgung nicht wahrscheinlich (E. 2.6 und 2.7). **************************************** Regeste Art. 2 let. b et c, art. 55 al. 2 EIMP; art. 3 par. 2 CEExtr; art. 33 de la Convention relative au statut des réfugiés. Lorsque l'asile a déjà été refusé par une décision entrée en force, le juge de l'extradition s'en tient en principe aux considérations qui ont conduit à ce refus (consid. 2.1-2.5). En l'occurrence...

... d'un enlèvement et d'agressions en Russie. Par décision du 14 octobre 2004, l'Office fédé... dans un lieu pénitentiaire "de niveau international", où sa santé serait assurée de m...

• Arrêt nº 5A 323/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 15 février 2010

... dame X.________, née en 1971 à Moscou (Russie), de nationalité russe, se sont mariés le 26 jui... les besoins de l'enfant en fonction du niveau de vie. Se fondant sur le fait - non contesté val...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

....2.3) - en plus de celles avec l'Europe, la Russie et la Turquie. Le présent rapport dresse un bilan... et sa capacité à jeter des ponts au niveau mondial pour promouvoir la compréhension mutuelle...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... une image plus homogène: tandis que la Russie affichait l'an dernier un des taux de croissance l... soviétique et leur espoir de voir leur niveau de vie s'améliorer rapidement ont sou-vent été ...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... la protection de l'environnement au niveau mondial. . Prestation(s) . subventionnée(s): Par... des armements chimiques en Fédération de Russie tout en respectant l'environnement. Cette contribu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... des Etats dits du «BRIC» (Brésil, Russie, Inde et Chine). La place prise par ces pays émer...'importance économique des pays du BRIC au niveau mondial et aux incidences pour la Suisse. . Réper...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message du 12 janvier 2000 concernant l'Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la Géorgie

...A la différence de la Fédération de Russie qui, en sa qualité d'« Etat continuateur » de l..., le taux de croissance du PIB a atteint le niveau de 11 %, reprise surtout due aux entreprises du se...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de la Géorgie en Fédération de Russie par la Suisse, conclu le 12 janvier 2009 3390 . 2.... la collaboration entre les deux Etats au niveau de la mise en oeuvre du «Projet de recherche polo...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica