nigeria carte

• Arrêt nº 2D 142/2007 de IIe Cour de Droit Public, 31 mars 2008

...que X.________, ressortissante du Nigéria née en 1963, a obtenu le 12 février 2002 une car..., de sorte que celle-ci a dû rendre sa carte de légitimation,. que, par décision du 24 avril ...

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... concernente la donazione di 50 000 carte . geografiche, concluso il 18 settembre 2009 3087..., Libano, Libia, Mali, Marocco, Niger, Nigeria, Senegal, Siria e Tunisia) per consentire loro di ...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Guatemala, Inde, Iran, Liban, Mexique, Nigeria, Pakistan, Pérou, Philippines, Afrique du Sud, Sr... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu..., d'Ethiopie, du Ghana, d'Irak, d'Iran, du Nigeria, du Pakistan, de Somalie et du Sri Lanka. . b. con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4P.274/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 18 avril 2007

... des Emirats Arabes Unis (AED), et une carte de crédit ont été immédiatement octroyés à C... de la République fédérale du Nigéria (cf. ATF 131 II 169). Les données de cette affair...

• Convenzione delle Nazioni Unite sul diritto del mare (con allegati)

... rivieraschi indicano chiaramente sulle carte nautiche, alle quali viene data la dovuta diffusio...* 3 maggio 2000 2 giugno 2000 Nigeria 14 agosto 1986 16 novembre 1994 Niue 11 ottobre 20...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 27, 7 juillet 2009
• Singoli
• Convenzione

• Accordo tra il Consiglio Federale Svizzero e il Governo della Repubblica federale di Nigeria relativo alle questioni d'immigrazione

...c) carte d'identità, comprese quelle temporanee e provviso...

• Foglio Federale num. 39, 7 octobre 2003
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria en matière d'immigration

...c) Cartes d'identité, y compris les cartes temporaires et p...

• Feuille Fédérale num. 39, 7 octobre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que ...., de l'Inde, de l'Iran, du Liban, du Nigeria, du Pakistan, de la Sierra Leone, du Sri Lanka et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a...- 2 chancelleries détachées (Lagos [Nigeria], Saint-Pétersbourg [Russie]),. - 2 bureaux de li...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica