Navigation par satellite

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66 documents pour Navigation par satellite

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran
...et 6A005.d. . A7. Navigation et avionique . II.A7.001 Systèmes de navigation... systèmes de navigation globale par satellite (GNSS) ou un ou plusieurs «systèmes de navigatio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
- Unique
- Arrêt nº C 135/05 de IIe Cour de Droit Social, 26 juin 2006
... de télévision et internet par satellite, navigation et surveillance vidéo, inscrit au Reg...
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... Communication aéronautique RIR0102 Navigation aéronautique RIR0103 Surveillance aéronautique R... terriennes fixes de communication par satellite RIR0808 Stations terriennes mobiles de communicati...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 10 juin 2003
- Unique
- Ordonnance

- Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)
...1.3.3.5 Système Galileo de navigation par satellites et Service européen de navigation...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)
... le domaine de l'informatique, des satellites et des capteurs, qui ont débouché sur l'app... générale des systèmes de navigation par satellite (GPS), un simple avion peut être co...
- Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
- Seccion Unica
- Rapport Europe 2006
... System (système américain de navigation par satellite). Ha. Hectare. IGP Indication géog...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication
...) sur une embarcation destinée à la navigation de plaisance, doit être titulaire d'un des certif... installations de radiocommunication par satellite. Art. 28, al. 2bis. 2bis Les titulaires du certifi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010
... que de la participation au système de navigation satellite Galileo, ou encore REACH et le commerce ...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013
.... - Appui au système européen de navigation mondiale par satellite (Galileo): services de navi...
- Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... sur la participation au système de navigation par satellite Galileo débuteront. Pour REACH et l...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica

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