navigation fluviale en france

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... est constitué par la navigation fluviale sur le Rhin. Cette voie navigable revêt une impor..., les Etats membres de la CCNR sont la France, l'Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique. Etant d...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...'agit des pays suivants: Autriche, Italie, France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Le... la Convention révisée pour la navigation du Rhin du 17 octobre 1868 entre le Grand-Duch�..., la navigation du Rhin en tant que voie fluviale internationale est libre aux navires de toutes les...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de ne pas créer d'obstacle à la navigation internationale . La mise en place et l'utilisation... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ... à la navigation maritime, lacustre ou fluviale et les véhicules routiers, . ii) lorsque les cond...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... - Navigation,. navigation aérienne. - Communications, astrona...502.44 Navigation maritime et fluviale. Il s'agit dans les trois cas de contributions obl... et sont adaptées au renchérissement en France. La Suisse est située dans l'avant-dernière clas...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

...23) 4267 . 2.3.5 Loi sur la navigation intérieure 4268 . 2.3.6 Loi sur le transport de m.... Voie fluviale 11% . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 11. . .... transports de Belgique, du Luxembourg, de France et de Suisse ont aussi signé une telle déclarati...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de la Confédération (par ex.: navigation rhénane). Etant donné que la Confédération peu... de l'espace aérien voisin au-dessus de la France, de l'Allemagne et de l'Italie. . Fonctionnalité,... illimité sur l'ensemble de la voie fluviale navigable et dispose des mêmes droits de vote et ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

...La France, le Canada et l'Australie en particulier l'appliqu... personnes en formation (matelot de navigation fluviale ou luthier, par exemple), ou encore de pr...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica