navigation fluviale belgique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... est constitué par la navigation fluviale sur le Rhin. Cette voie navigable revêt une impor...En Belgique, par exemple, on a constaté que le trafic marchan...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de ne pas créer d'obstacle à la navigation internationale . La mise en place et l'utilisation...* ** 30 août 2006 29 septembre 2006 Belgique* 13 novembre 1998 13 décembre 1998 Belize** 13 ao... à la navigation maritime, lacustre ou fluviale et les véhicules routiers, . ii) lorsque les cond...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

...Belgique . 2013 Distrigaz 2013 Communes et intercommunales,... Authority Act 1993 modifié par le Air Navigation and Transport (Amendment) Act, 1998, et dans lesqu...�Administra021bia Porturilor Dun0103rii Fluviale» S.A. 2013 Porturile: Sulina, Br0103ila, Zimnicea 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... que trois (Luxembourg, Autriche et Belgique) appliqueront une retenue d'impôt qui s'élèvera... la Convention révisée pour la navigation du Rhin du 17 octobre 1868 entre le Grand-Duch�..., la navigation du Rhin en tant que voie fluviale internationale est libre aux navires de toutes les...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... - Navigation,. navigation aérienne. - Communications, astrona...502.44 Navigation maritime et fluviale. Il s'agit dans les trois cas de contributions obl... entre l'Allemagne (alors RFA), la Belgique, la France, la Grande-Bretagne, les Pays-Bas et la...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

...23) 4267 . 2.3.5 Loi sur la navigation intérieure 4268 . 2.3.6 Loi sur le transport de m.... Voie fluviale 11% . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 11. . ...., les ministres des transports de Belgique, du Luxembourg, de France et de Suisse ont aussi s...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de la Confédération (par ex.: navigation rhénane). Etant donné que la Confédération peu... illimité sur l'ensemble de la voie fluviale navigable et dispose des mêmes droits de vote et ... les autres Etats membres, à savoir la Belgique, les Pays-Bas, l'Allemagne et la France. . Les por...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica