naturalisation forum

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Les sujets débattus dans des forums multilatéraux sont toujours plus nombreux. De ce ... intérieure (intégration, naturalisation, etc.) qui ne seront pas abordés ici, les intér�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... UE Union européenne. WEF World Economic Forum. ZfDG-Gremium Zollfahndungsdienst-Gremium (Organe ...Durée de la procédure de naturalisation . Liaisons «on-line». Renforcer la protection po...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... UE Union européenne. WEF World Economic Forum . Rapport . 1 Introduction . La Délégation des C.... Ainsi, les demandes de naturalisation ou d'asile sont saisies dans la banque ISIS01 (Pro...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2003. Extrait: Chapitre I

... de la Confédération (CSIC) a chargé le Forum des responsables WWW, en collaboration avec l'Offi....3226 Garantie d'une procédure de naturalisation respectant les principes d'un Etat de droit (N 20....

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)

... (PS), l'Union syndicale suisse (USS), le Forum pour l'intégration des migrants (FIMM), la Commis..., du marché du travail ou de la naturalisation n'ont pas toutes accès aux données du SYMIC (art...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2003

... fédéral sur la procédure de naturalisation et le statut de l'admission provisoire. . 2.5 Coop... en priorité chargés de mettre sur pied un forum politique ayant notamment pour mission de promouvo...

• Feuille Fédérale num. 4, 3 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

..., le test de compatibilité PME et le Forum PME - doivent garantir la transparence et la prise...Durée de la procédure de naturalisation . Liaisons «on-line». Renforcer la protection po...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Renforcement du contrôle préventif de la conformité au droit. Rapport du Conseil fédéral

... sur l'internement à vie et sur la naturalisation, à la réforme de l'imposition des entreprises II..., Séminaire de légistique de Montreux, Forum de législation, autres colloques spécialisés, e...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2004 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

..., les tests de compatibilité et le Forum PME. Les analyses d'impact de la réglementation o...Durée de la procédure de naturalisation . Liaisons «on-line». Renforcer la protection po...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2001/2002 des Commissions de gestion et de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... des participants au World Economic Forum de Davos de 2003. Services de renseignements du DD... examens de certaines demandes de naturalisation. Afin de sauvegarder l'indépendance de la justice...

• Feuille Fédérale num. 37, 17 septembre 2002
• Seccion Unica