namibie voyage

• Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés (avec annexe)

... Moldova* a 31 janvier 2002 A 1er mai 2002 Namibie* a 17 février 1995 A 18 mai 1995 République tch�... sera pas tenue de délivrer les titres de voyage visés à l'art. 28. Géorgie. Conformément au pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 10 décembre 2002
• Unique
• Convention

• Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

... Myanmar* 30 mars 2004 A 29 avril 2004 Namibie 16 août 2002 25 décembre 2003 Nicaragua 12 octob... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Myanmar 15 juin 2007 Namibie 15 juin 2007 Nauru 15 juin 2007 Népal 15 ju...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Examen des contacts des services de renseignement suisses avec l'Afrique du Sud du temps de l'apartheid. Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales (DCG)

...Du fait de son engagement en Angola, en Namibie et au Mozambique contre des forces équipées par ...des comptes-rendus de voyage que des rapports de situation dignes d'être class...

• Feuille Fédérale num. 19, 18 mai 2004
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...a) de tous les Etats; . b) de la Namibie, représentée par le Conseil des Nations Unies po... de remboursement de leurs frais de voyage. . 8. Ces traitements, allocations et indemnités...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

..., chaque transporteur acceptant des voyageurs, des bagages ou des marchandises est soumis aux r�... 5 octobre 2004 A 4 décembre 2004 Namibie 27 septembre 2001 4 novembre 2003 Nigéria 10 ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... (Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Namibie, Swaziland) . SDFC Swiss Development Finance Corpo... le transport des marchandises et des voyageurs par rail et par route . Avec l'accord sur les tran...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Les Suisses voyagent toujours plus et font régulièrement appel aux pr...), de Curitiba (Brésil), de Windhoek (Namibie) ainsi que de nombreux postes en France (5 postes)...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (SR 0.740.72), accord sur la...Botswana, Lesotho, Namibie et Swaziland. . 26 Arabie saoudite, Bahreïn, Emir...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... pavillon ne peut intervenir au cours d'un voyage ou d'une escale, sauf en cas de transfert réel de...a) de tous les Etats; . b) de la Namibie, représentée par le Conseil des Nations Unies po...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica