musique plus

• Arrêt nº 1C 186/2008 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2008

..., qui existaient entre les professeurs de musique instrumentale à l'Ecole normale cantonale et les ... classification, d'adapter les échelons au plus jusqu'au maximum légal pour couvrir le salaire ac...

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

...�re de formation et qu'elle se heurte à plusieurs projets de réglementation. . L'initiative populai...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 26/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 15 janvier 2008

... en vue de la création d'une salle de musique. Le 13 août 2003, le département cantonal a dél...1 LaLAT réside dans une délimitation plus strict de l'horaire d'exploitation", de façon à ...

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement de la formation musicale pour les années 2012 à 2015

...1 Tous les genres de musique peuvent être soutenus. . 2 Les projets doivent s'... doivent parvenir à l'OFC le 31 mars 2012 au plus tard. . 6 Le requérant doit, dans sa demande, fou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.28/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 6 mai 2002

..., soit des vidéocassettes, en un nombre plus ou moins important d'exemplaires (entre 10 et 200 ...'une licence, des supports contenant de la musique de son répertoire, en lui imposant de s'assurer, ...

• Arrêt nº 1C 88/2007 de Ire Cour de Droit Public, 26 novembre 2008

... harmonisé, pour autant qu'il leur soit plus favorable. Le Comité stratégique (organe suprêm... qu'une période d'enseignement de musique instrumentale est égale à 1,4 heure de travail" ...

• Arrêt nº 1C 288/2010 de Ire Cour de Droit Public, 19 juillet 2010

... de l'autorisation de diffuser de la musique dans un café-bar; effet suspensif,. recours contr... cantonal du canton de Vaud, il n'y a plus d'intérêt juridique à statuer sur la conformit�...

• Arrêt nº 5C.252/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 18 mars 2004

... de garder son établissement public ouvert plus tard que minuit et de porter le volume des install... du bruit, sous quelque forme que se soit (musique, danse, etc.) dès 22 heures à 8 heures" et préc...

• Arrêt nº 5A 584/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 6 mai 2009

... la famille a été fixée à 4'500 fr., en plus des frais liés à l'internat de D.________, des p... de véhicule (500 fr.) et des frais de musique pour les enfants (800 fr.). Appliquant la méthode...

• Concession octroyée à Radio 24 Plus (Concession Radio 24 Plus) ()

... programme radiophonique comprenant de la musique de divertissement et des bulletins de nouvelles. 2...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
• Seccion Unica