musique de film

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

19 documents pour musique de film

- Arrêt nº 4C.401/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2005
... pas concerné par les droits sur la musique, considérant que les droits par rapport au film d...
- Arrêt nº 4C.28/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 6 mai 2002
...'une licence, des supports contenant de la musique de son répertoire, en lui imposant de s'assurer, ...Il avait dupliqué une dizaine de films pour ce client. Sur la base des renseignements fou...
- Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
..., notamment dans les domaines de la musique et du film; . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
- Unique
- Convention

- Arrêt nº 2P.152/2005 de IIe Cour de Droit Public, 25 octobre 2005
... par la parole, l'écriture, l'image, la musique, le film ou toutes autres formes, d'accomplir seul...
- Switzerland tourism: MySwitzerland.com.
...Info: www.palexpo.ch . 27.10-02.11.2008: Film Festival . Phone: 022 909 7000 . Info: www.cinema-...Locality: Conservatoire de Musique . Phone: 022 328 6208 . Info: www.concoursgeneve.c...
- Swiss News
- Num. 2008, Avril 2008
- Arrêt nº 2A.288/2002 de IIe Cour de Droit Public, 24 mars 2003
...Parteien. 1. Verband Filmregie und Drehbuch Schweiz (FDS), Clausiusstrasse 68, 80... Vincent Salvadé (Gestion collective et musique de film: au-delà d'un modus vivendi, in: sic! 199...
- Requête PRO HELVETIA 2000
..., des séminaires, des présentations de films, en soutenant des publications et des projets d'an... du Haut-Valais et ses instruments de musique populaire, a été présentée avec succès, avec ...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
- Seccion Unica
- Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
..., notamment dans les domaines de la musique et du film; . Protection et la promotion de la div...
- Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
- Seccion Unica
- Messaggio sul finanziamento delle attività della Fondazione Pro Helvetia negli anni 2004-2007
... mostre d'arte e di libri, proiezioni di film, tournée di orchestre, gruppi musicali, compagnie... Musica . - . (Suisse . É . Musique . Initiatives É changes Activit é s . intern...
- Foglio Federale num. 27, 15 juillet 2003
- Seccion Unica
- This summer in Switzerland.
...Geneva . 20-22.06.2008: "Fete de la musique"--music festival . Phone: 0800 553 553 . Info: www...-26.07.2008: Festival dei Festival--mountain film festival . Locality: Dorfplatz . Phone: 027 958 18...
- Swiss News
- Num. 2008, Avril 2008

Page suivante