musique a la demande

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166 documents pour musique a la demande

- Arrêt nº 1C 186/2008 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2008
..., qui existaient entre les professeurs de musique instrumentale à l'Ecole normale cantonale et les ..., A.________, B.________ et C.________ demandent au Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt et de r...
- Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»
... de la musique à l'école, comme le demande l'initiative, serait une grave ingérence dans la ...
- Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement de la formation musicale pour les années 2012 à 2015
...1 Tous les genres de musique peuvent être soutenus. . 2 Les projets doivent s'.... 5 Les demandes d'aides financières sont à adresser à l'OFC jus...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique

- Arrêt nº 1C 26/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 15 janvier 2008
... mars 2003, elle a déposé une nouvelle demande en vue de la création d'une salle de musique. Le ...
- Arrêt nº 5C.71/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 19 juillet 2006
...Abrecht. Parties. Epoux X.________,. demandeurs et recourants, représentés par Me Jean-Paul Salaamin, avocat,. contre. La société de musique Y.________,. défenderesse et intimée, représent...
- Accord entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne sur la reconnaissance réciproque des équivalences dans l'enseignement supérieur
... hautes écoles d'arts appliqués et de musique seront capitalisés ou reconnus sur demande pour d...
- Arrêt nº 5P.104/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 19 juillet 2006
...contre. La société de musique Y.________,. intimée, représentée par Me Nicola...D. Par mémoire-demande du 14 février 2003, les époux X.________ ont ouv...
- Ordonnance sur l'encouragement de la culture (OEC)
...qui, au moment où elles présentent une demande de soutien, ont terminé leur formation artistique..., de danse, de théâtre et de musique . 1 Le Département fédéral de l'intérieur (DFI...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Règlement d'organisation de la fondation Pro Helvetia
... approuve les décisions concernant les demandes et les programmes propres à la fondation portant ...Arts visuels; . b. Musique; . c. Littérature et Société; . d. Théâtre; ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 4A 631/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 4 février 2011
...- cuisine non conforme;. - odeurs et musique insupportables". B. L'association ayant contesté ..., les bailleurs ont introduit une demande en évacuation de la locataire, qui a été jointe...

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