moyen transport moyen age

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135 documents pour moyen transport moyen age

- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
... en relief dans le cadre de l'étiquetage au moyen de mots, d'images ou de graphiques; . b. l'exploi...: espèces animales ou catégories d'animaux, âge maximal ou poids maximal, dose minimale et maximal... d'échantillons, méthodes d'analyse et transport . Art. 21 . 1 Les tolérances admises pour les �...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation
... requise ne peut pas être établie au moyen des documents énumérés à l'al. (1), la nationa...Ces frais concernent: a) le transport; b) les repas; c) l'hébergement; d) les soins ..., en raison de son état de santé ou de son âge, s'effectue sous escorte. Une confirmation écrite...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Arrêt nº 4C.368/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 26 septembre 2006
Regeste Haftpflicht; unechte Solidarität; Verjährung der Regressforderung zwischen mehreren Haftpflichtigen (Art. 51 und 143 ff. OR). Die Verjährung der Forderung des Geschädigten gegen einen von mehreren Haftpflichtigen hindert den Haftpflichtigen, der dem Geschädigten Ersatz geleistet hat, nicht daran, seine Regressforderung gegen diesen Mithaftpflichtigen geltend zu machen, sofern er ihm so bald wie möglich angezeigt hat, dass er ihn für mithaftpflichtig hält. Die Forderung verjährt grundsätzlich ein Jahr ab dem Tag, an dem der Geschädigte den Schadenersatz erhalten hat und der andere Haftpflichtige bekannt wurde; sie verjährt in jedem Fall mit Ablauf von zehn Jahren ab dem Tag, an dem die Schädigung eingetreten ist oder ein Ende gefunden hat (E. 5). Anwendung dieser Grundsätze auf ...

... 4 octobre 1963 sur les installations de transport par conduites (LITC; RS 746.1), car il s'agit là ... recherchée par le lésé n'a pas les moyens d'interrompre elle-même la prescription de ladite...

- Ordonnance sur le système d'information EDAssist+
...Adresses 4. Date de naissance/âge 5. Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphon... Lieu de rassemblement 19. Moyen de transport 20. Numéro de passeport . 9 RS 831....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des..., tout en jouxtant des dictatures d'un autre âge. Dans un même pays, des institutions politiques o...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)
... stricte et qu'un test a été effectué au moyen d'une électrode percutanée. Le remplacement du g...a. vaccination générale des filles en âge scolaire; . b. vaccination des filles et des jeune... n'est pas possible de garantir que le transport jusqu'au prochain caisson hyperbare à l'intérieu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance relative à l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération (Ordonnance sur l'usage de la contrainte, OLUsC)
... en vue d2019être extradée, le transport par voie terrestre relevant de la compétence des .... Chapitre 2 Moyens de contrainte Section 1 Choix des moyens de contra... de manière adaptée en fonction de leur âge, de leurs besoins et de l'ensemble des circonstanc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)
...d. transporter des poissons vivants sur de la glace ou dans de l''eau glacée; . e. recourir à des moyens auxiliaires lésant les parties molles des décapo... que pour les vaches et les animaux âgés de plus de 18 mois; . c. seuls les appareils reli�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
- Unique
- Ordonnance
- Règlement sanitaire international (2005)
... qui surviennent sur son territoire au moyen de l'instrument de décision présenté à l'annex..., cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises ou colis postaux pouvant être affec...
- Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière
...'usage diurne des phares, établissement de l'âge minimal de sept ans pour la conduite d'un cycle su...1.3.2.16 Force probante du contrôle au moyen de l'éthylomètre 7732 . 1.3.2.17 Droit de recou...1.1 Contexte . Les transports routiers modernes jouent un rôle important pour l...
- Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
- Seccion Unica

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