moyen transport moyen age

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... en relief dans le cadre de l'étiquetage au moyen de mots, d'images ou de graphiques; . b. l'exploi...: espèces animales ou catégories d'animaux, âge maximal ou poids maximal, dose minimale et maximal... d'échantillons, méthodes d'analyse et transport . Art. 21 . 1 Les tolérances admises pour les �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 90/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2010

... civile de l'exploitant ou du transporteur aérien et celle des membres de l'équipage contre... capitalisé la perte de soutien annuelle au moyen de la table d'activité 16 de STAUFFER/SCHAETZLE, ... rente temporaire sur deux têtes jusqu'à l'âge de 65 ans du soutien et jusqu'au décès de l'épo...

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

... requise ne peut pas être établie au moyen des documents énumérés à l'al. (1), la nationa...Ces frais concernent: a) le transport; b) les repas; c) l'hébergement; d) les soins ..., en raison de son état de santé ou de son âge, s'effectue sous escorte. Une confirmation écrite...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de la Suisse en tant que pays d'asile au moyen de différentes mesures. Ainsi, notamment, les com... des moyens de communication et de transport de longue distance, la prolifération des filière... une augmentation de celle des personnes âgées. Cette tendance devrait se poursuivre au cours des...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 58/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 6 juin 2011

... par mois jusqu'à ce que l'enfant atteigne l'âge de 16 ans révolus et à 1'200 fr. par mois dès l... de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en s... du recourant que l'indemnité de transport que ce dernier percevait de la part de son employe...

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

...Adresses 4. Date de naissance/âge 5. Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphon... Lieu de rassemblement 19. Moyen de transport 20. Numéro de passeport . 9 RS 831....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

...Adresses 4. Date de naissance/âge 5. Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphon... Lieu de rassemblement 19. Moyen de transport 20. Numéro de passeport . 9 RS 831....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

...Adresses 4. Date de naissance/âge 5. Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphon... Lieu de rassemblement 19. Moyen de transport 20. Numéro de passeport . 9 RS 831....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des..., tout en jouxtant des dictatures d'un autre âge. Dans un même pays, des institutions politiques o...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

...Adresses 4. Date de naissance/âge 5. Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphon... Lieu de rassemblement 19. Moyen de transport 20. Numéro de passeport . 9 RS 831....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique