moyen de transport le plus utilise

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

... en tension des câbles, il y a lieu d'utiliser, pour leur appui, des galets, des sabots et d'autr... ou la suppression deviendra effective au plus tôt quinze jours après réception de cette annon... s'écarter des prescriptions des normes moyennant les attestations correspondantes. . 3 Le fabric...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à... dans des forums multilatéraux sont toujours plus nombreux. De ce fait, la distinction entre diploma...Le DFAE s'efforce donc d'utiliser au mieux ses ressources en personnel et financièr...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.321/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2007

... de l'engin en avril 2001 et l'a utilisé pour ses activités professionnelles, en particuli... en Italie, en assumant le coût du transport de l'engin, sans que cette offre puisse être tenu... à l'acheteur d'invoquer alternativement le moyen tiré de l'erreur essentielle ou la garantie selon... sans rencontrer de problèmes pendant plus d'une année. On peut en déduire que, pour l'esse...

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

... Accord, toute personne qui ne remplit pas ou plus les conditions applicables à l'entrée ou au séj... requise ne peut pas être établie au moyen des documents énumérés à l'al. (1), la nationa...Ces frais concernent: a) le transport; b) les repas; c) l'hébergement; d) les soins ...6 al. (1) utilisent l'anglais pour communiquer entre elles. Toute dema...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

... d'attente lorsque le taux de chômage moyen des six derniers mois dépasse 3,3 % en Suisse. . ... cantonale peut fixer un pourcentage plus élevé. La caisse de chômage de l'assuré établ... de l'expiration du délai non utilisé pour effectuer l'avance des frais au sens de l'art... abonnements de 2e classe des moyens de transport public à l'intérieur du pays. Exceptionnellement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis... mise à l'arrêt: une installation qui n'est plus en service et qui ne renferme plus de matières nu...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du plutonium, d... conçus ou préparés en vue d2019être utilisés dans une usine de retraitement, au sens donné à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis... mise à l'arrêt: une installation qui n'est plus en service et qui ne renferme plus de matières nu...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du plutonium, d... conçus ou préparés en vue d2019être utilisés dans une usine de retraitement, au sens donné à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis... mise à l'arrêt: une installation qui n'est plus en service et qui ne renferme plus de matières nu...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du plutonium, d... conçus ou préparés en vue d2019être utilisés dans une usine de retraitement, au sens donné à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...-fondé d'un projet soutenu de manière de plus en plus marquée par les milieux politiques, ces d... recours et de la révision, l'un des trois moyens de recours prévus, moyens qui sont à la fois suf.... 1 Pour reprendre la formulation utilisée à l'art. 64 bis , al. 2, de l'ancienne Constituti...b); dans la perspective du transport de plusieurs personnes, pour citer un autre exempl...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis... mise à l'arrêt: une installation qui n'est plus en service et qui ne renferme plus de matières nu...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du plutonium, d... conçus ou préparés en vue d2019être utilisés dans une usine de retraitement, au sens donné à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique