moyen de communication traditionnel

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n...Les contacts bilatéraux traditionnels restent importants, mais les questions bilatérale...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... des produits considérés comme traditionnels. Ils doivent toutefois aussi garantir que les exig...'un produit), de désigner leurs produits au moyen d'une indication de provenance suisse à forte val...2.1.7.4 Communication des décisions et des ordonnances . de classement...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.240/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2007

...5.1 du rapport). Le "caractère traditionnel de l'établissement" est par ailleurs mentionné, ... samedi, à la limitation du niveau sonore moyen pour la diffusion de musique à l'intérieur, et �... l'utilisation accrue des voies de communication, entraîne la perception d'immissions de bruit plu...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de la Suisse en tant que pays d'asile au moyen de différentes mesures. Ainsi, notamment, les com..., le développement des moyens de communication et de transport de longue distance, la proliférat... points a été comparé au modèle traditionnel dans lequel l'autorité compétente prend sa déci...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les quatre premières années d'études à la Faculté de médecine de l'Université de Zurich à la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... en matière d'interaction et de communication ainsi que sur les principes éthiques de la médec...a. au moyen d'épreuves théoriques et pratiques selon l'OPMé... selon un autre modèle ou cursus traditionnel des autres facultés) qui correspond, pour l'essen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour la troisième année d'études au Centre de médecine bucco-dentaire et d'orthodontie de la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... des étudiants sont évaluées au moyen d'un système de crédits qui correspond au systè.... Art. 9 Communication des résultats des contrôles de prestations . 1 L... un autre modèle ou cursus traditionnel des autres facultés) qui correspond, pour l'esse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... ne peuvent influer sur la question, les moyens de communication électroniques seront de plus en ... avantageusement les formes traditionnelles de l'exercice des droits populaires;. 613. - Ils...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... ressource génétique et du savoir traditionnel. Conduisant à une plus grande transparence, cette...7 et. règle 7 PLT) 92 . 2.2.3.4 Communications (art. 8 et règles 8 à 11 PLT) 93 . 2.2.3.5 Notif...Ce sont surtout les petites et moyennes entreprises de biotechnologie (start up), très ac...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 298/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 7 mars 2008

... du fait à prouver et de l'utilité du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'... jugé qu'il n'était pas dit que la communication requise par l'art. 46 OAT devait intervenir avant ...Le corps principal arbore l'aspect traditionnel d'une gentilhommière du 17ème siècle". Les fich...

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...5.2.2.3 Sécurité de la communication 5257 . 5.2.2.4 Sécurité des appareils de saisie ... pilotes par rapport aux votations traditionnelles à raison de 80 % au maximum. Enfin, les accords p... élections de manière supérieure à la moyenne, voire à y participer plus régulièrement, certa...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica