moyen de communication radio

• Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... transports, de l'énergie et de la communication (département). . 5 Le département peut modifier ... capital et qui met à sa disposition des moyens financiers importants; . d. garantir qu'il respect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2007
• Unique
• Loi

• Arrêt nº 2C 118/2011 de IIe Cour de Droit Public, 29 août 2011

... eux à munir leur véhicule d'installations radio émettrices-réceptrices assurant la liaison avec ...Il enregistre, par écrit ou par un autre moyen sûr et adéquat, la date et l'heure de diffusion ... de mettre en place un système de communication alternatif et moins coûteux; de plus, on ignore l...

• Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...f. transmission au moyen de techniques de télécommunication: l'émission ... transports, de l'énergie et de la communication (département) peut obliger la SSR à offrir certa...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

... planifications de détail à court et à moyen terme. . 1257 . Présentation des différen... de conduite et des moyens de communication a été réduit, ou leur acquisition différée de...- radiogoniomètres ; . - éléments de desserte et d'affichage dans...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

.... f. transmission au moyen de techniques de télécommunication: l'émission ... à l'Office fédéral de la communication (office), ou . b. être titulaire d'une concession...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... de l'information et de la communication de l'ordonnance du 26 septembre 2003 sur l'informa...24. GPRS (General Packet Radio Service): service de téléphonie mobile permettan... permettant la communication vocale au moyen du protocole IP; . 35. Wi-Fi: standard pour les r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... étrangère, avec ses puissants moyens financiers. Pour que la SSR reste en mesure de rem... des nouvelles formes de communication telles que les services en ligne. L'organisation d...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n... conjointement par l'Union européenne de radio-télévision et l'Office fédéral de la communica...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les télécommunications (LTC)

... en particulier dans le secteur des communications téléphoniques sur réseau fixe. La téléphonie ... du spectre des fréquences radioélectriques. . Tout un pan du projet est consacré à la prote..., la connexion des équipements par des moyens fixes ou non (cf. en particulier l'accès à la bo...

• Feuille Fédérale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... Sécurité alimentaire, Radioprotection et Produits chimiques . Domaine EPF Président du... Chef Information et communication et suppl. Chefs de division et suppl. . Collabora... ressort Amériques Responsable du ressort Moyen-Orient et Afrique Responsable du ressort Asie/Océ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique