mouvement europeen international

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... de défense, de la fiscalité et des mouvements de capitaux impliquant des Etats tiers. A l'avenir...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les substances explosibles (Ordonnance sur les explosifs, OExpl)

..., de la fumée, du gaz, une poussée, un mouvement ou des effets comparables. . Art. 6 Engins pyrotec.... 2 Directive 2007/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007 relative à la mise s... septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)8 et �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... de droit public, administratif et européen à l'université de Zurich, de vérifier si le pro... la mesure où la loi ou un traité international le permet ou si ces informations sont utiles à la... actuelles sont en constant mouvement et qu'il reste de nombreuses questions à clarifie...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam... En plus de nos priorités dans l'espace européen, il s'agit avant tout de tenir compte de l'actuell... par le fait que tout semble en mouvement, que les ordres traditionnels sont perçus comme d...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan...Evaluation globale: En tant que siège européen des Nations Unies, la Suisse et plus particulière...'il est situé à Genève - berceau du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Ro...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse, le Gouvernement de la République française, et l'Organisation européenne pour la Recher-che nucléaire relatif à la Protection contre les rayonnements ionisants et à la Sûreté des Installations de l'Organisation européenne pour la Recherche nucléaire

... et des normes et recommandations internationales . 2013 Directive 96/29/Euratom du Conseil, du 13 m... et sous sa seule responsabilité du mouvement des Matériels radioactifs. . Elle tient un invent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... passe par des actions au plan international, des participations à des investissements d'i... remises en question par l'Union européenne, la CCNR reste l'autorité de référence pour ...) 370 final, et «Pour une Europe en mouvement» COM(2006) 314 final. . 6 Programme d'action de la ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC concernant les licences du personnel du service de la navigation aérienne (OLPS)

... suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien conclu le 21 juin 19992, .... Art. 2 Rapport avec le droit international . 1 La directive 2006/23/CE: a. s'applique aux ... une licence de gestionnaire des mouvements au sol GMMA9 portant la qualification GMMA10. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... recherche agricole internationale, conclu le 20 juin 2008 3231 . 2.3.6 Accord entre ... Grand-Saint-Bernard de la directive européenne concernant les exigences de sécurité minimales a.... B. Un conflit armé entre le mouvement radical Fatah al Islam et l'armée libanaise a éc...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... en constante progression, les mouvements migratoires, les changements climatiques, notammen... les mesures requises au niveau international. . Projet de révision . Le présent projet de r�... comparé et rapports avec le droit européen 326 . 1.6.1 Droit comparé 326 . 1.6.2 Rapports av...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica