mouvement europeen belgique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... de défense, de la fiscalité et des mouvements de capitaux impliquant des Etats tiers. A l'avenir...'Etats aux idées similaires (Allemagne, Belgique, Costa Rica, Danemark, Finlande, Liechtenstein, No...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... remises en question par l'Union européenne, la CCNR reste l'autorité de référence pour ...En Belgique, par exemple, on a constaté que le trafic marchan...) 370 final, et «Pour une Europe en mouvement» COM(2006) 314 final. . 6 Programme d'action de la ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

....6 Comparaison et rapport avec le droit européen et le droit international 7747 . 1.6.1 Généralit... ne la pratique plus qu'en Autriche, en Belgique, en France et en Allemagne. . La directive 2006/12... ou pour établir des profils de mouvement. . Al. 6 . Le Conseil fédéral réglemente les di...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Grand-Saint-Bernard de la directive européenne concernant les exigences de sécurité minimales a... 2009», en Belgique, conclu le 27 juillet 2009 3427 . 5.12 Arrangement.... B. Un conflit armé entre le mouvement radical Fatah al Islam et l'armée libanaise a éc...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) (avec annexe et appendices)

...Dans ce cas, le mouvement de rotation de la feuille sera continu et uniforme... 28 Suède - 5 Roumanie - 19 Estland - 29 Belgique - 6 Portugal - 20 République de Moldova - 30 Rép...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
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• Message sur la simplification de la TVA

... comparé et rapports avec le droit européen 6312 . 1.7.1 Pays de l'OCDE 6312 . 1.7.2 Union eur...'impôt sur le chiffre d'affaires est mouvementée. En Suisse, le premier impôt grevant le chiffre d... du Sud, Nouvelle-Zélande, Autriche, Belgique, République tchèque, Danemark, Finlande, France,...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

..., la Suisse est aujourd'hui le seul Etat européen à admettre le dépôt d'une demande d'asile aupr�... par rapport à l'année précédente: Belgique (+40,3 %), Allemagne (+25,2 %), Autriche (+23... membres d'accorder la même liberté de mouvement aux réfugiés reconnus et aux personnes au béné...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
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• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

...�re internationale (SFI), de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)...Allemagne Portugal Suisse . Belgique France Italie Suisse Espagne Portugal . Belgique ...Quant à la BIRD, elle a suivi le mouvement en approuvant le principe d'une augmentation du ca...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

..., la Suisse est aujourd'hui le seul Etat européen à admettre le dépôt d'une demande d'asile aupr�... par rapport à l'année précédente: Belgique (+40,3 %), Allemagne (+25,2 %), Autriche (+23... membres d'accorder la même liberté de mouvement aux réfugiés reconnus et aux personnes au béné...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
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• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...1.6 Droit comparé, notamment droit européen 7748 . 2 Commentaire des articles 7753 . 2.1 Rév...C-388/95, Belgique/Espagne, Rioja, Rec. p. I-3123, points 58 et 59; a...Il prévoit que le mouvement doit comporter des pièces suisses pour au moins 5...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
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